Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB23 ( octobre 2005, 60 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles. Horizon 2006-2010

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB23.1 ( octobre 2005, pagination diverse, pdf, 0.56 Mo )

Extrait du Plan de gestion des matières résiduelles. Horizon 2006-2010

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB24 ( octobre 2005, 18 pages, pdf, 3 Mo )

Sommaire du projet de plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB25 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.85 Mo )

Correspondance concernant la cession d’un terrain public à la municipalité d’Alleyn-et-Cawood, du 23 mars 2005 au 30 janvier 2006

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB26 ( 11 janvier 2007, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lettre adressée à la Coalition contre le mégadépotoir de Danford en réponse aux plaintes de citoyens adressées au Ministre

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB27 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

Extrait de la Loi sur les Élections et les Référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2)

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB28 ( 2005, 8 pages et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Guide d’accueil et de référence pour les nouveaux élus municipaux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB29 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Liste des usages sur les terres publiques

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB30 ( 22 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant les quotes-parts des municipalités en 2006 et en 2007 (résolution C.M. 2006-413)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB31 ( 22 novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant le règlement n o 123-2006 pourvoyant aux revenus et dépenses de la MRC de Pontiac pour 2007 (résolution C.M. 2006-412)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB32 ( 22 novembre 2006, 4 pages et avis de conformité, pdf, 0.31 Mo )

Règlement no 127-2006 édictant le règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique dans la MRC de Pontiac (résolution C.M. 2006-420)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB33 ( 25 septembre 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant le site d’intérêt régional (résolution C.M. 2006-355)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB34 ( 26 juin 2006, 4 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant le règlement no 120-2006 modifiant le règlement no 65-99 édictant le schéma d’aménagement révisé (résolution C.M. 2006-259)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB35 ( 24 avril 2006, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant le projet de règlement no 120-2006 modifiant le règlement no 65-99 édictant le schéma d’aménagement révisé (résolution C.M. 2006-187)

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB36 ( 10 octobre 2006, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant le plan de gestion des matières résiduelles règlement no 118-2006

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DB37 ( août 2000, 66 pages, pdf, 2 Mo )

Les comités de vigilance liés aux installations d’élimination des déchets au Québec – Bilan et perspectives

Auteur: MRC DES COLLINES-DE-L’OUTAOUAIS

DB38 ( s. d., 82 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles , résolution d’adoption 04-05-129, résolution de modification 04-08-218

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB39 ( 23 mai 2007, 1 page et plan, pdf, 0.24 Mo )

Courriel adressé au BAPE concernant le dépôt d’un plan illustrant les limites de vitesse près de Danford Lake

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB40 ( 22 mai 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Courriel en réponse à une question de la commission concernant les mesures prises pour éloigner les goélands du lieu d'enfouissement de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB41 ( 24 mai 2007, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Précisions concernant la présentation du promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42 ( 13 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Grille d’analyse des requêtes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB43 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande d’utilisation du territoire .Analyse détaillée de la requête

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET RÉGIONS

DB44 ( 21 février 2005, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Régime général concernant l’adjudication des contrats municipaux

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR

DB45 ( 5 août 2003, non paginé, pdf, 0.04 Mo )

Adjudication des contrats et services professionnels à exercice exclusif, 19 juin 2002, document révisé

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB46 ( 2001, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement sur l’adjudication de contrats pour la fourniture de certains services professionnels, [L.R.Q., c. C-19, r. 01]