Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB47 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à une demande de la commission concernant le bilan des accidents survenus au cours de la période 2001 à 2006 sur une partie des routes 105 et 301

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB47.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Extrait de la Politique de sécurité dans les transports 2001-2005, volet routier, chapitre 4, p. 29

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB47.2 ( 15 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse concernant le prolongement de l’autoroute 5 en Outaouais

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB48 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Grille d’évaluation des lieux d’enfouissement techniques au regard du Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB49 ( courriel du 1 er juin 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Information concernant les claims miniers et la réalisation de projet de LET sur les terres publiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB49.1 ( 1er juin 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Courriel concernant la négociation entre un promoteur et un détenteur de droits forestiers lorsqu’il y a vente de terrains grevés d’un CAAF

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB49.2 ( 4 juin 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel en complément d’information au document DB49, point 2

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB50 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Règlement no 118-2006 édictant le plan de gestion des matières résiduelle

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB51.1 ( septembre 2005, 11 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles - Document complémentaire

Auteur: MRC DE PONTIAC

DB52 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.29 Mo )

Documents divers concernant la position de l’Association du mont O’Brien face au projet de 2002 à 2007

Auteur: MOUNT O’BRIEN ASSOCIATION

DB52.1 ( août 2001, 15 pages, pdf, 0.62 Mo )

Parc Mont O’Brien Project: Overview and Action Plan

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE

DB53 ( février 2007, 52 pages, pdf, 0.45 Mo )

Analyse comparative des technologies de traitement des matières résiduelles

Auteur: BELLEAU GESTION ET PLANIFICATION

DB54 ( 22 mars 2005, pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Observatoire astronomique du Mont O’Brien. Étude de pré-faisabilité, document préparé pour le CLD de Pontiac, 88 pages - Lexique-intro

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB55 ( 11 juin 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information concernant le tonnage des camions parvenant aux lieux d’enfouissement de Cantley et Perkins

Auteur: MRC DE LA-VALLÉE-DE LA-GATINEAU

DB56 ( 29 mai 2007, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Résolution concernant la régionalisation de la gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB57 ( 12 juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Information concernant la communauté Kitizan Zibi et les négociations territoriales

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB58 ( 20 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Document de rectification

Auteur: MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD

DB59 ( 4 avril 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Résolution 034-05-05 concernant leur décision d’être l’hôte d’un lieu d’enfouissement qui servira la région de l’Outaouais

Auteur: MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD

DB60 ( 23 septembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Procès–verbal du 23 septembre 2006 dont la résolution 086-09-06 fait état de la demande faite à la MRC de Pontiac d’adopter le projet de lieu d’enfouissement technique en tant que projet d’intérêt régional

Auteur: MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD

DB61 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.14 Mo )

Procès–verbal de l’assemblée du 6 février 2006 dont la résolution 014-02-06 fait état de la demande d’un citoyen d’annuler la résolution 123-11-04, p. 578-581

Auteur: MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD

DB62 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Droit de veto du maire d’Alleyn-et-Cawood concernant la résolution 014-02-06

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

DB63 ( 1er août 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Complément d’information concernant la gestion des matières résiduelles, la solution transitoire Gatineau-MRC

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

DB63.1 ( 19 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant l’intention de déclaration de compétence à l’égard de certaines municipalités pour l’élimination des déchets ultimes pendant la période de transition 2009-2012

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

DB63.2 ( 19 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du procès-verbal concernant la régionalisation de la gestion des matières résiduelles

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DB64 ( août 2007, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis sur l’acceptabilité du projet de lieu d’enfouissement technique à Danford Lake