Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 novembre 2004 au 14 janvier 2005

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 16 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 novembre 2004

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE

CR3.1 ( 23 décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Requête

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE

CR3.1.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Addenda au document CR3.1 présenté à la séance du 29 mars 2005

Auteur: HALTE FORESTIÈRE DES APPALACHES

CR3.2 ( 10 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Requête

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS

CR5 ( 2 mars 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 mars 2005

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA1 ( 29 mars 2005, 20 transparents, pdf, 2 Mo )

Présentation multimédia faite à la séance d’ouverture

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA2 ( 15 mai 2002, 9 pages, pdf, 6 Mo )

Décision no 324638 concernant la demande d’utilisation à des fins autres que l’agriculture d’un site d’enfouissement

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA3 ( 29 mars 2005, 5 transparents, pdf, 0.20 Mo )

Analyse des enjeux environnementaux – Comité de vigilance

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY

DA4 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Grille d’analyse multicritère de la qualité des sites

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY

DA5 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.07 Mo )

Matrice d’identification des impacts sur l’environnement

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA6 ( 30 mars 2005, 1 page et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Complément d’information concernant les paramètres d’émission utilisés pour l’étude de dispersion atmosphérique

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA6.1 ( 4 avril 2005, 8 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude de dispersion atmosphérique des biogaz, révision de l’annexe 7 du rapport principal

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA7 ( s. d., 9 transparents, pdf, 0.99 Mo )

Méthode de recherche de sites

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA8 ( 29 mars 2005, 9 transparents, pdf, 2 Mo )

Analyse des enjeux environnementaux – Transport –Ambiance sonore

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA9 ( 4 avril 2005, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Scénarios de coûts de transport des matières résiduelles entre le site actuel de l’Anse-à-Gilles et le site projeté de Saint-Cyrille-de-Lessard

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DA9.1 ( 28 avril 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Version corrigée du document DA9

Auteur: ENVIROCONSEIL INC.

DA10 ( 4 avril 2005, 1 page et annexes, pdf, 0.75 Mo )

Note sur les concentrations et l’enlèvement du mercure dans les stations de traitement de lixiviat

Auteur: ENVIROCONSEIL INC.

DA11 ( 11 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Complément d’information sur les coûts d’amortissement du projet, sur l’existence d’un appareil de mesure d’azote ammoniacal et sur le transport du matériel de recouvrement journalier

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY

DA12 ( 27 juin 2005, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information concernant les mesures intérimaires mises de l’avant par le promoteur pour diminuer le tonnage de matières résiduelles à enfouir au LES de L’Anse-à-Gilles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD

DB1 ( 5 novembre 1990, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du règlement de zonage municipal

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD

DB1.1 ( s. d., 1 plan, pdf, 4 Mo )

Plan de zonage, 21 septembre 1990, annexe 3 du document DB1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD

DB1.2 ( août 1990, p. 173 à 194, pdf, 0.43 Mo )

Annexes 1 et 2 du document DB1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( 24 mars 2005, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Information relative à l’imperméabilité des LES qui utilisent des géomembranes en polyéthylène

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.40 Mo )

Projet de modifications de certains articles du Projet de règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles