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L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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5 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 novembre 2019

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2019

CM4.1 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 octobre 2019

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 septembre 2019

CR2 ( 25 septembre 2019, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: Ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2019

PR8.3 ( 19 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à tenir une enquête, avec une audience publique

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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Heures d'ouverture

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