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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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555 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 décembre 2019

AV8 ( 27 et 28 novembre 2019, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 novembre 2019

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 octobre 2019

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2019

CM4.1 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 novembre 2019

CM4.2 ( 18 novembre 2019, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique le 4 décembre prochain

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 février 2020

CM4.3 ( 5 février 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 août 2020

CM7 ( 7 août 2020, 1 page, pdf, 0.75 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 août 2020

CM7.1 ( juillet 2020, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Les points saillants

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 septembre 2019

CR2 ( 25 septembre 2019, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.1 ( octobre 2018, 9 pages, pdf, 0.59 Mo )

« Les MADO liées à l’amiante : un bilan de la situation en Estrie », Vision Santé publique, numéro 47, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.2 ( 16 décembre 2019, 11 pages, pdf, 0.42 Mo )

Nouveaux cas de maladies à déclaration obligatoire liés à l’amiante : compilation pour la région de Chaudière-Appalaches (R-12) – 2006 à 2018, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.3 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Liste des cancérigènes du groupe 1 du CIRC, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.98 Mo )

Maladies à déclaration obligatoire liées à l’amiante, d’origine environnementale : Portrait de 2006 à 2018, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.5 ( 13 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Informations sur le projet de CHSLD à Thetford Mines, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Direction de santé publique du centre intégré de santé et de services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DB1.6 ( 24 janvier 2020, 12 pages, pdf, 0.99 Mo )

Nouveaux cas de mésothéliome de la plèvre pour le réseau local de services de la région de Thetford, la région de Chaudière-Appalaches et l’ensemble du Québec, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Levallois, Patrick – Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.7 ( 6 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.07 Mo )

Risque associé à la présence de fibres d’amiante dans l’eau potable, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB1.8 ( 3 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Portrait de la présence d’amiante dans les bâtiments du réseau de la santé et services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB1.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Statut du CIRC par rapport à l’OMS

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DB1.10 ( 18 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Informations sur la recommandation de maintenir une distance d’éloignement de 1 000 mètres des résidences ou du périmètre urbain, réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

DB1.11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Complément d’information, réponse à la question de la commission posée en deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mars 2020

DB1.12 ( 8 janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Compilation registre amiante par région

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB2.1 ( 22 novembre 2019, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Valorisation du fraisât amianté stabilisé dans l’emprise du Ministère, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB2.2 ( 11 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Compilation des données des rapports de suivi de la qualité de l’air lors de chantiers d’enlèvement d’enrobés amiantés, complément de réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB2.3 ( 21 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Définition valorisation des enrobés additionnés de fibres d’amiante, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB2.4 ( février 2020, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Enrobés additionnés de fibres d’amiante, réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020