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L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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187 résultats

Auteur: Direction de santé publique du centre intégré de santé et de services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DB1.6 ( 24 janvier 2020, 12 pages, pdf, 0.99 Mo )

Nouveaux cas de mésothéliome de la plèvre pour le réseau local de services de la région de Thetford, la région de Chaudière-Appalaches et l’ensemble du Québec, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

DT10 ( 15 janvier 2020, 172 pages, pdf, 2 Mo )

Rencontre sectorielle – Chercheurs, tenue le 15 janvier 2020 à Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

DT11.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Errata au document DT11, page 26, ligne 19

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Synthèse – Déclaration des réseaux de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB21 ( 19 janvier 2020, 5 pages, pdf, 0.89 Mo )

Évolution des limites d’exposition à l’amiante

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.8 ( s. d., 25 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.10 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.9 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, Cégeps

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB20 ( 12 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Indemnisation des victimes de maladies professionnelles reliées à l’amiante

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB5.7 ( 20 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DB5.7.1 ( 24 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance, réponse de la commission

Auteur: Lippel, Katherine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB17 ( 2015, 72 pages, pdf, 0.59 Mo )

Reconnaissance des cancers d’origine professionnelle au Québec

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB19 ( 11 octobre 2012, 76 pages, pdf, 24 Mo )

Excavation du sol contaminé avec des résidus de mines d’amiante lors du déploiement d’un réseau de gaz naturel souterrain en terrain amiantifère, rapport d’expertise

Auteur: Marier, Micheline et al. – Association des victimes de l’amiante du Québec, auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB18 ( 17 juillet 2007, 23 pages, pdf, 2 Mo )

Échantillonnage exploratoire de l’amiante dans des maisons de la région de Thetford Mines : une menace pour la santé publique

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB4.3 ( 21 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Définition du terme « valorisation », note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB2.3 ( 21 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Définition valorisation des enrobés additionnés de fibres d’amiante, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT11 ( 16 janvier 2020, 133 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Citoyens et municipalités, tenue le 16 janvier 2020 à Québec

Auteur: Lippel, Katherine – Occupational Health Clinics for Ontario Workers et Partenariat canadien contre le cancer – Version anglaise uniquement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB16 ( 19 février 2010, 59 pages et annexe, pdf, 0.45 Mo )

Workers’ Compensation for asbestos related disease in five Canadian provinces, Final Report – Version anglaise uniquement

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT9 ( 14 janvier 2020, 234 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Personnes-ressources : Ministères et organismes, tenue le 14 janvier 2020 à Québec

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB1.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Statut du CIRC par rapport à l’OMS

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rencontre sectorielle – Séance du 14 janvier 2020, document d’introduction

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.1 ( 11 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse à la question de la commission sur les superficies des terres sur lesquelles on retrouve des haldes et les superficies restaurées, courriel

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB4.1.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse de la commission au document DB4.1, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB6.9.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Plan d’action élaboré et mis en place depuis 2012 par la direction régionale relativement au suivi de la situation de l’amiante dans la MRC des Appalaches, réponse de la commission au document DB9.1, correspondance

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.