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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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551 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ37 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ37.1 ( juin 2002, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politique d’utilisation accrue et sécuritaire de l’amiante chrysotile au Québec

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Quand l’économie se câlisse de l’environnement…

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Requête d’évaluation environnementale en cours

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Vallée nourricière ou vallée du magnésium?

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2020

DQ33.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Fonds de la santé et de la sécurité du travail – Décès des exercices clos les 31 décembre, 2010-2019, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

D20-253 - Débours autorisés (PCC) pour les dossiers en lien avec l'amiante et pour tous les dossiers, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2.1 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Répartition des décès acceptés pour maladie professionnelle de 1997 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.1 ( 13 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Répartition des décès acceptés de 2003 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Wu, Yonghong — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

CanmetMINES

DQ36.1 ( octobre 2011, 61 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponse à la question du document DQ36

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

DQ31.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ35 ( 11 mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ36 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question à Ressources naturelles Canada

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2020

DQ30.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 mai 2020

DD7 ( 17 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Correspondance présentant les points importants du rapport sectoriel et sa date de dépôt

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ19.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ20.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ34.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du DQ34, document disponible sous la cote PR4.6.43.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ34 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ32.1 ( avril 2020, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ32 ( 16 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions au ministère des Transports

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.