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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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555 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

RP1.1 ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport 351 - Bibliographie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —6 août 2020

RP1 ( Août 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Rapport 351 - Enquête et audience publique

Auteur: Ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2019

PR8.3 ( 19 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à tenir une enquête, avec une audience publique

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2019

PR4.8.1 ( 11 décembre 2019, 28 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Présentation du ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.8 ( s. d., 17 pages, pdf, 0.38 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

PR4.7.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.33 Mo )

Mise à jour du rapport sectoriel PR4.7

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.7.1 ( 6 décembre 2019, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.7 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Rapport sectoriel ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

PR4.6b.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Erratum et addenda au rapport sectoriel PR4.6b

Auteur: Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2019

PR4.6b.3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Addenda au rapport sectoriel PR4.6b

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.6b.2 ( 4 décembre 2019, 36 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, version corrigée

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.6b.1 ( 4 décembre 2019, 36 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6b ( novembre 2019, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, version corrigée du document PR4.6

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

PR4.6.43.1 ( 22 avril 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Erratum au document PR4.6.43

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

PR4.6.43 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Problématique de la contamination des eaux de surface par les haldes de résidus miniers d’amiante

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019b — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.42 ( octobre 2019, 84 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert indirect

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019a — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.41 ( octobre 2019, 75 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert direct

Auteur: WSP — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

PR4.6.40 ( octobre 2016, 37 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Suivi de la qualité de l’air dans le cadre de la surveillance de la construction de la route 112 – Mesure des concentrations en fibres d’amiante et en particules – Année 2015 et résultats globaux, pour le Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.39 ( novembre 2013, 218 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport de caractérisation des résidus miniers – Région de Thetford Mines

Auteur: US Environmental Protection Agency — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.6.38 ( 26 septembre 1988, 14 pages, pdf, 0.05 Mo )

Système intégré d’information sur le risque – Sommaire de l’évaluation des propriétés chimiques – Amiante

Auteur: Environmental Protection Agency — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.6.37 ( 2011, p. 845 à 932. – Version anglaise uniquement, p. 845 à 932, pdf, 0.05 Mo )

Dispositions de l’EPA relatives aux matériaux contenants de l’amiante dans les écoles, à la protection des travailleurs et à l’interdiction de la production, de la transformation et de l’importation des produits contenant de l’amiante

Auteur: US Environmental Protection Agency — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.6.36 ( octobre 1980, Pagination multiple, pdf, 0.05 Mo )

Critères de qualité pour le contenu en amiante de l’eau

Auteur: US Environmental Protection Agency — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2019

PR4.6.35 ( juin 2017, 58 pages, pdf, 0.05 Mo )

Portée de l’évaluation des risques liés à l’amiante

Auteur: Shugar, S. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 novembre 2019

PR4.6.34 ( 1979, 185 pages, pdf, 0.05 Mo )

« Impacts de l’amiante sur les milieux naturels au Canada »