Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—26 mars 2020
DQ17.1
(
25 mars 2020,
1 page,
pdf,
0.21 Mo
)
Réponse à la question 3 du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—26 mars 2020
DQ17.2
(
25 mars 2020,
2 pages,
pdf,
0.24 Mo
)
Réponse à la question 4 du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—8 avril 2020
DQ17.2
(
7 avril 2020,
4 pages,
pdf,
0.81 Mo
)
Complément de réponse à la question 4 du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—26 mars 2020
DQ17.3
(
25 mars 2020,
1 page,
pdf,
0.23 Mo
)
Réponse à la question 1 du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—27 mars 2020
DQ17.4
(
26 mars 2020,
2 pages,
pdf,
0.77 Mo
)
Réponse à la question 2 du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—6 avril 2020
DQ17.5
(
2 avril 2020,
6 pages et annexe,
pdf,
1 Mo
)
Complément de réponses aux questions du document DQ17
Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—8 avril 2020
DQ18.1
(
7 avril 2020,
2 pages,
pdf,
0.67 Mo
)
Réponses aux questions du document DQ18
Auteur: Environnement et Changement climatique Canada
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—30 avril 2020
DQ19.1
(
29 avril 2020,
2 pages,
pdf,
2 Mo
)
Réponse à la question du document DQ19
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—30 avril 2020
DQ20.1
(
s. d.,
2 pages,
pdf,
0.81 Mo
)
Réponses aux questions du document DQ20
Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—23 avril 2020
DQ21.1
(
s. d.,
2 pages,
pdf,
0.69 Mo
)
Réponses à la question du document DQ21
Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—6 avril 2020
DQ22.1
(
3 avril 2020,
2 pages,
pdf,
0.73 Mo
)
Réponse à la question du document DQ22
Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—6 avril 2020
DQ23.1
(
6 avril 2020,
1 page,
pdf,
0.27 Mo
)
Réponse à la question du document DQ23
Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—15 avril 2020
DQ24.1
(
s. d.,
1 page,
pdf,
0.17 Mo
)
Réponse à la question du document DQ24
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Questions et réponses
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—8 avril 2020
DQ25.1
(
7 avril 2020,
1 page,
pdf,
0.21 Mo
)
Réponse à la question du DQ25
Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
— Questions et réponses
Déposé par : BAPE
—6 avril 2020
DQ27
(
2 avril 2020,
1 page,
pdf,
0.23 Mo
)
Question au ministère des Transports