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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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555 résultats

Auteur: Lippel, Katherine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB17 ( 2015, 72 pages, pdf, 0.59 Mo )

Reconnaissance des cancers d’origine professionnelle au Québec

Auteur: Marier, Micheline et al. – Association des victimes de l’amiante du Québec, auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB18 ( 17 juillet 2007, 23 pages, pdf, 2 Mo )

Échantillonnage exploratoire de l’amiante dans des maisons de la région de Thetford Mines : une menace pour la santé publique

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB19 ( 11 octobre 2012, 76 pages, pdf, 24 Mo )

Excavation du sol contaminé avec des résidus de mines d’amiante lors du déploiement d’un réseau de gaz naturel souterrain en terrain amiantifère, rapport d’expertise

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2020

Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

DB19.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Références de l’Annexe C du document DB19

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB20 ( 12 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Indemnisation des victimes de maladies professionnelles reliées à l’amiante

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB21 ( 19 janvier 2020, 5 pages, pdf, 0.89 Mo )

Évolution des limites d’exposition à l’amiante

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 janvier 2020

DB22 ( 20 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Demande de préservation de confidentialité de certains documents, correspondance

Auteur: Alliance Magnésium — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB22.1 ( 22 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )

Demande de préservation de confidentialité – Alliance Magnésium et Magnola, réponse de Alliance Magnésium au document DB22, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 janvier 2020

DB22.2 ( 30 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Demande de confidentialité – Alliance Magnésium et Magnola, réponse de la commission au document DB22.1, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —14 février 2020

DB22.3 ( 14 février 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de divers documents suivant une demande de non-divulgation de Alliance Magnésium inc., correspondance

Auteur: Alliance Magnésium — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB22.4 ( 5 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Demande de préservation de confidentialité – Suivi de la rencontre du 13 février 2020, correspondance de Alliance Magnésium inc.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 mars 2020

DB22.4.1 ( 11 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de divers documents suivant une demande de non-divulgation de Alliance Magnésium inc., réponse de la commission au document DB22.4

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB23 ( janvier 2020, 128 pages, pdf, 40 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau électrique souterrain en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 5 juin 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB24 ( janvier 2020, 142 pages, pdf, 46 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau d'égout en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 septembre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB25 ( janvier 2020, 94 pages, pdf, 31 Mo )

Simulation d'excavation dans les résidus de mines d'amiante en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 2 octobre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB26 ( janvier 2020, 185 pages, pdf, 73 Mo )

Excavation d'un sol désigné contaminé à l'amiante et au plomb sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 24 juillet 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB27 ( janvier 2020, 110 pages, pdf, 39 Mo )

Excavation d'une rotonde sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 octobre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Estrie – Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB28 ( 26 avril 2018, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Avis concernant le projet d’extraction de magnésium à partir des haldes de résidus miniers de Alliance Magnésium, correspondance

Auteur: Enviro-accès inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB29 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rapport initial sur les bénéfices environnementaux d’un projet d’usine de démonstration commercial de 6 700 tonnes/an de magnésium primaire via une technologie de valorisation de résidus de serpentine

Auteur: Berthaud, Sylvie – Grouvidham — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB30 ( 29 février 2020, 1 page PDF, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée à la commission sur L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: La Table des MRC de l’Estrie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB31 ( 23 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Extrait de procès-verbal des délibérations de la réunion ordinaire du conseil d’administration de la Table des MRC de l’Estrie

Auteur: Association de Protection du Lac à la Truite d’Irlande — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB32 ( 11 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Réponse à la question posée à la rencontre sectorielle du 16 janvier 2020 et recommandations

Auteur: Ville de Thetford Mines — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB33 ( 19 février 2020, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan de Blake Lake

Auteur: Thibodeau, Elphège, consultant — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB34 ( 26 novembre 2014, 45 pages, pdf, 0.33 Mo )

Rapport d’expertise en 2 sections, remis à la Ville de Thetford Mines

Auteur: Ville de Thetford Mines – Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB35 ( 24 janvier 2020, 6 pages et annexe, pdf, 8 Mo )

Promesse bilatérale de vente et d’achat