Documentation du dossier

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM4.6 ( 19 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4, Présentation d’un projet innovateur

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM4.7 ( 2 mars 2016, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4, Recherche de soutiens financier [application d’une nouvelle technologie]

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.8 ( 10 mars 2016, 3 pages, pdf, 0.29 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4, Proposition d’un projet environnemental

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.9 ( 15 avril 2016, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Suite du DM4.9

Auteur: TRIPLE L HOLDING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.11 ( 14 novembre 2017, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

TRIPLE L HOLDING : Annexe au DM4, Nouvelle réglementation interdisant l’amiante au Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.12 ( 8 janvier 2018, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4, Publication du projet de Règlement interdisant l'amiante et les produits contenant de l'amiante et des modifications connexes proposées au Règlement sur l'exportation des substances figurant à la Liste des substances d'exportation contrôlée

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.26 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Suite du DM4.12

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4, Formulaire d’inscription – Webinaire sur le projet de Règlement interdisant l’amiante et les produits contenant de l’amiante et les modifications connexes proposées au Règlement sur l’exportation des substances figurant sur la liste des substances d’exportation contrôlée

Auteur: Luc BOUCHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Luc BOUCHARD : Annexe au DM4

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.16 ( 3 juillet 2018, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Suite du DM4.16

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.18 ( 19 novembre 2018, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4, Projet loi amiante Dir. M. Goodier

Auteur: ASSOCIATION DU LAC WILLIAM — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM5 ( 26 janvier 2020, 24 pages, pdf, 0.74 Mo )

ASSOCIATION DU LAC WILLIAM : Mémoire, Pour un usage éclairé des ressources limitées

Auteur: ASSOCIATION DU LAC WILLIAM — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM5.1 ( 12 février 2020, 22 pages, pdf, 2 Mo )

ASSOCIATION DU LAC WILLIAM : Annexe au DM5 – Pour un usage éclairé des ressources limitées

Auteur: GROUPE DES DOUZE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM6 ( janvier 2020, 30 pages, pdf, 2 Mo )

GROUPE DES DOUZE : Mémoire

Auteur: GROUPE DES DOUZE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM6.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 1 Mo )

GROUPE DES DOUZE : Annexes au DM6 – Coordonnées des membres 2019

Auteur: Martin REGIMBAL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Martin REGIMBAL : Mémoire

Auteur: HÉRITAGE CENTRE-VILLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM8 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.71 Mo )

HÉRITAGE CENTRE-VILLE : Mémoire

Auteur: COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM9 ( 2020, 7 pages, pdf, 0.20 Mo )

COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) : Mémoire – La sécurité des travailleuses et travailleurs d’abord!

Auteur: COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM9.1 ( 2020, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) : Version corrigée du DM9 – La sécurité des travailleuses et travailleurs d’abord!

Auteur: Philippe SAMSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM10 ( 4 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Philippe SAMSON : Mémoire

Auteur: Pierre LEGENDRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Pierre LEGENDRE : Mémoire

Auteur: LA TRAVERSÉE – ATELIER DE GÉOPOÉTIQUE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM12 ( 11 février 2020, 62 pages, pdf, 2 Mo )

LA TRAVERSÉE – ATELIER DE GÉOPOÉTIQUE : Mémoire, Incursion au pays des mines et des lacs : curiosités minérales et naturelles

Auteur: KSM INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM13 ( février 2020, 34 pages, pdf, 2 Mo )

KSM INC. : Mémoire