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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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581 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2021

DQ23.1 ( 12 octobre, 3 pages, pdf, 0.68 Mo )

DQ23.1_MELCC_15oct

Auteur: COOPÉRATIVE INCITA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 octobre 2021

DM60.2 ( 15 octobre 2021, 6 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

COOPÉRATIVE INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mise à jour du mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 octobre 2021

DQ23 ( 15 octobre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MIinistère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2021

DQ22.1 ( 12 octobre, 2 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD11 ( s. d., 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux énoncés des ateliers du 20 au 29 avril 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD10 ( 13 octobre 2021, 1, pdf, 0.08 Mo )

Annexe 4 : Liste des PGMR en vigueur, s. d., 4 pages PDF. – Document disponible sous la cote PR4.2.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 octobre 2021

DQ22 ( 12 octobre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Cree Nation Government — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 octobre 2021

DA7.4 ( October 2021, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Complementary Information - Status and Management of Final Waste in the James Bay Territory - Portrait in Eeyou lstchee

Auteur: Ministère de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2021

DQ21.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 septembre 2021

DQ21 ( 30 septembre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 septembre 2021

DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) : Complément d’information concernant le mémoire du CPEQ portant sur l’enquête du BAPE sur l’état et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 septembre 2021

DT33.1 ( 16 septembre 2021, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Erratum à la transcription de la séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ19.1 ( 24 septembre 2021, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ17.1 ( 24 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DQ20 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ20.1 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT33 ( 16 septembre 2021, 58 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT34 ( 16 septembre 2021, 55 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en après-midi, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2021

DQ18.1.1 ( s. d., 75 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document DQ18.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2021

DQ18.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnrment and James Bay Advisory Committee on the Environment — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( September 13th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative protocol regarding consultation activities as part of the inventory mandate and the management of final residues in Quebec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif pour l’environnement de la Baie James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( 13 septembre 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Protocole administratif concernant les activités de consultation sur l’État des lieux et la gestion des résidus ultimes au Québec

– English version also available

Auteur: Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee) et Gouvernement de la Nation Crie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.2 ( September 2021, 22 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Waste Management in Eeyou Istchee – Hearing on the Status and Management of Final Waste

– English version only

Auteur: Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie-James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Présentation – BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 septembre 2021

DQ15.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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