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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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537 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2021

DD9 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.69 Mo )

Enquête citoyenne – Questionnaire

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2021

DQ10.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2021

DQ12 ( 22 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2021

DQ12.1 ( 22 juillet 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ12 du BAPE

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ11.1 ( 19 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

DQ11.1_RQ_19 juillet 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.3 ( 25 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Liste des dépôts de matériaux secs (DMS) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.2 ( 25 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement sanitaire (LES) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.5 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lieux d'enfouissement de débris de construction et démolition (LEDCD) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.4 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement technique (LET) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par municipalité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Entente concernant l’octroi à l’administration régionale Kativik d’une subvention afin d’assurer le transport et la valorisation des métaux accumulés sur le territoire des communautés du Nunavik, projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.7 ( 2019, 58 pages, pdf, 0.63 Mo )

Suivi de reddition par MRC

Auteur: Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ9.2 ( 13 avril 2018, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Convention d’aide financière entre Recyc Québec et l’administration régionale Kativik

Auteur: Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ9.1 ( 15 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions 1 et 2 du document DQ9

Auteur: Ministère de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ7.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 juillet 2021

DQ10 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 juillet 2021

DQ11 ( 13 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Questions à Recyc-Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DB1.38 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Information complémentaire sur les tas de ferraille en milieu nordique

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.1 ( 13 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ6 du BAPE

Auteur: RECYC-QUÉBEC et Éco Entreprises Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.2 ( 17 juin 2019, 22 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

ACA 2018 – Mise à jour simplifiée des intrants, rapport sommaire

Auteur: Valoris — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2021

DM62.1 ( 12 juillet 2021, 5 pages, pdf, 0.92 Mo )

Valoris : Lettre d’appui de la Table des MRC de l’Estrie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2021

DB1.37 ( 16 juin 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Information complémentaire sur les milieux nordiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2021

DQ9 ( 8 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions au comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK)

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2021

DQ8.1 ( 6 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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