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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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208 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 mai 2021

DT17 ( 28 avril 2021, 190 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 8 – Détournement des matières résiduelles, séance tenue le 28 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT15 ( 23 avril 2021, 104 pages, pdf, 0.88 Mo )

Atelier 6 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 23 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT16 ( 27 avril 2021, 138 pages, pdf, 0.71 Mo )

Atelier 7 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 27 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT13 ( 21 avril 2021, 129 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 4 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 21 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DT14 ( 22 avril 2021, 137 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 5 – Organisation de la gestion des matières résiduelles , séance tenue le 22 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DB1.36 ( 29 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Information complémentaire concernant les plaintes pour le brûlage de matières résiduelles dans les lieux d’enfouissement en milieu nordique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif de l'environnement Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DA5.3 ( 27 avril 2021, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Accord administratif concernant la consultation sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

 – English version also available

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DT11 ( 14 avril 2021, 146 pages, pdf, 0.78 Mo )

Atelier 2 – Experts internationaux, séance tenue le 14 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement and Commission of the Kativik Environmental advisory committee — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DA5.3 ( April 27th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative agreement concerning the consultation on current status and management of final waste

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.34 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Résumé de l’encadrement environnemental par les Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au BAPE : Pourquoi l’établissement d’une usine de biométhanisation n’est pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement?

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DT12 ( 20 avril 2021, 126 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 3 – Production et consommation des biens, séance tenue le 20 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.33 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Analyse succincte de l'impact de l'utilisation des digestats et leurs contributions au dépassement des quantités de phosphore autorisé en agriculture

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.31 ( 27 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question concernant la possible révision du Règlement sur la récupération et la valorisation des produits par les entreprises

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Choix des technologies de traitement de la matière organique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DT10 ( 13 avril 2021, 204 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier d’échange et de réflexion, séance tenue le 13 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Transfert Environnement pour le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32 ( 15 février 2008, 73 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude de préfaisabilité : Bannissement de l’élimination des organiques – Rapport

Auteur: Table de travail sur les plastiques agricoles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 avril 2021

DA3.1 ( Novembre 2020, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Orientations pour l’implantation du programme permanent de récupération et de valorisation des plastiques agricoles au Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'Environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2021

CM3.1 ( s.d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Modification au curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2021

CR2.1 ( 16 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD7 ( 20 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Décision de la commission sur la demande de confidentialité du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD4.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement, mise à jour du document

Auteur: EnviroCompétences — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DA2.5.2 ( 29 mai 2020, 45 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude sur les besoins de main-d’œuvre dans les centres de tri au Québec – Rapport final

Auteur: THEMELIS, Nikolas J. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DA2.6.1 ( 15 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Informations complémentaires

English version only

Auteur: Section québécoise de la SWANA et Réseau Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DA2.5.1 ( s. d., 42 pages, pdf, 5 Mo )

Guide à l’intention des organisations municipales – Plan de gestion des débris après sinistre

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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