Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 29 mars au 13 mai 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 29 mars 2011, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 11 mai 2011, 2 pages et fiche technique, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 1er juin 2011, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 12 octobre 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 17 mars 2011, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 mars 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 avril 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mars et mai 2011, 3 pages, pdf, 0.53 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 14 avril 2011, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA1 ( 24 et 25 mai 2011, 97 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal par Hydro-Québec TransÉnergie

Auteur: HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES

DA2 ( septembre 1999, 79 pages, pdf, 0.99 Mo )

Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES

DA2.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

Modifications et ajouts à l’entente Hydro-Québec – UPA sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier depuis sa dernière publication en 1999

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA3 ( mai 2011, 65 pages et annexes, pdf, 43 Mo )

Énoncé d’envergure – Aménagements fauniques et floristiques d’emprises électriques – Ajout d’équipement au poste du Bout-de-l’Île, version finale

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA3.1 ( 20 mai 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Note complémentaire au dépôt des documents DA3 et DA4

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA4 ( mai 2011, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Compensation – Milieu humide Armand-Chaput

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA5 ( mai 2011, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Retombées économiques – Plan d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA5.1 ( 20 mai 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Note complémentaire au dépôt des documents DA5 et DA6

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA6 ( mai 2011, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Coûts des projets – Plan d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA7 ( mai 2011, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Bail type d’embellissement paysager et de jardinage

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA8 ( 25 mai 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Ventilation des dépenses pour la réalisation des projets

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA9 ( 25 mai 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Emplois générés par projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA9.1 ( 17 juin 2011, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Document révisé au 17 juin 2011

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA10 ( 25 mai 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Extrait des clauses générales des appels d’offres

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA11 ( décembre 2008, 18 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Poste de Lanaudière – Évaluation des niveaux de bruit et de la vulnérabilité acoustique du poste