Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA6 ( 3 février 2026, 23 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )
DA5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
DA7 ( 11 février 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Lettre énumérant les documents demandés lors de la séance du 10 février 2026
DA8 ( 11 février 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Lettre énumérant les documents demandés lors de la séance du 11 février 2026
Parc Éolien de Grosse-Île S.E.C
DA7.4 ( 11 février 2026, 1 carte, pdf, 0.33 Mo )
DA7.5 ( Février 2026, 2 pages, pdf, 2 Mo )
DA8.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DA8.1 ( Février 2026, 6 pages, pdf, 2 Mo )
Parc éolien de la Madawaska S.E.C.
DA1.5 ( Février 2026, 9 pages, pdf, 1 Mo )
Retombées économiques des projets de l'Alliance de l'énergie de l'Est
DA3 ( 4 décembre 2025, 14 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA4 ( 3 décembre 2025, 10 pages, pdf, 0.81 Mo )
Programme de suivi de la mortalité d’oiseaux et de chauves-souris – Exploitation
DA2 ( 18 décembre 2025, 7 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )
DA7.3 ( 11 février 2026, 4 page PDF, pdf, 2 Mo )
Note technique – Conception préliminaire des fondations d’éoliennes
DA7.2 ( 11 février 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DA7.1 ( Février 2026, 6 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA8.4 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.17 Mo )
Limites de retrait et de marges de sécurité – Horizons 2050 et 2060
DA8.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )
DA1 ( Février 2026, 30 pages, pdf, 15 Mo )
DA1.7 ( Février 2026, 5 pages, pdf, 3 Mo )
DA1.8 ( 18 mai 2022, 1 carte, pdf, 1 Mo )
DA4.1 ( Février 2026, 5 pages, pdf, 1 Mo )
Parc Éolien de Grosse-Île S.E.C
DA1.4 ( 23 août 2023, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )
DA1.6 ( Février 2026, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Jean-Lapierre
37, chemin Central
Havre-aux-Maisons (Québec) G4T 5H1
Téléphone: 418 986-3100, poste 342
Réseau Wifi gratuit et ordinateur mis à la
disposition des utilisateurs
Heures d'ouverture
Lundi: fermé
Mardi: 9h à 13h et 16h30 à 20h30
Mercredi et vendredi: 9h à 17h
Jeudi: 12h à 19h
Samedi: 9h30 à 16h30
Dimanche: 9h30 à 12h30