Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
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PR2.3 ( Juin 2023, 10 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )
Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux
PR3.1 ( Août 2023, 332 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PR3.2 ( Août 2023, 52 pages PDF, pdf, 37 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, Volume 2 - documents cartographiques
PR3.3 (1 de 3) ( Août 2023, 462 pages PDF, pdf, 52 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, Volume 3 - études de référence
PR3.3 (2 de 3) ( Août 2023, 418 pages PDF, pdf, 22 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, Volume 3 - études de référence
PR3.3 (3 de 3) ( Août 2023, 208 pages PDF, pdf, 28 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, Volume 3 - études de référence
PR4.1 ( Octobre 2023, 92 pages PDF, pdf, 22 Mo )
PR4.2 ( Février 2025, 70 pages PDF, pdf, 12 Mo )
PR4.3 ( Mai 2025, 30 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR4.4 ( Octobre 2025, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.1 ( Novembre 2023, 28 pages PDF, pdf, 12 Mo )
PR5.2 ( Janvier 2025, 307 pages PDF, pdf, 25 Mo )
PR5.3 ( Mars 2025, 14 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
PR5.4 ( Avril 2025, 46 pages PDF, pdf, 15 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 6 mars 2025 - Deuxième série
PR5.5 ( Juin 2025, 11 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )
PR5.6 ( Octobre 2025, 46 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 26 juin 2025 - Troisième série
PR6 ( Octobre 2025, 118 pages PDF, pdf, 37 Mo )
PR7 ( Octobre 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2025, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Novembre 2025, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
PR8.3 ( Janvier 2026, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
PR8.4 ( Janvier 2026, 51 pages, pdf, 6 Mo )
PR8.5 ( Janvier 2026, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR10.1 ( Février 2026, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )