Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT et MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB33.1 ( juin 2001, 64 pages, pdf, 0.45 Mo )

Intoxications au monoxyde de carbone associées aux travaux à l’explosif en milieu habité, recommandations

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB34 ( 29 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions de Mouvement Au Courant du 15 mai 2006 (document DC12)

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande de la commission concernant le Projet de réglementation sur la qualité de l’environnement marin qui comporterait un volet sur le bruit en milieu marin

Auteur: SANTÉ CANADA

DB36 ( 8 juin 2006, 12 pages, pdf, 0.59 Mo )

Avis technique sur les effets de la construction et de l’exploitation du terminal méthanier à Cacouna sur la santé humaine, plus particulièrement les effets sur la qualité de l’air, les impacts sonores et les impacts sociaux

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB37 ( 8 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la sismicité régionale ainsi que sur les risques sismiques associés à la zone d’étude du projet

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB37.1 ( 9 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Traduction française de l’avis sur la sismicité régionale ainsi que les risques sismiques associés à la zone d’étude du projet

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB38 ( juin 2006, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis concernant les risques d’accident au terminal méthanier et leurs effets sur la santé de la population et des travailleurs du port de Gros-Cacouna et du terminal ; les risques d’accident des méthaniers ; la configuration du quai d’amarrage et les diverses mesures de navigation proposées ; les mesures de surveillance proposées ; les engagements envers les locataires ; la poursuite des activités industrialo-portuaires ; les contraintes résultant du gazoduc

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB39 ( 9 juin 2006, pagination diverse, pdf, 0.46 Mo )

Avis concernant les enjeux sur l’intégrité des propriétés d’Environnement Canada, l’habitat des oiseaux migrateurs et marins et les espèces concernées, la faune ailée nicheuse, les contraintes résultant de l’insertion éventuelle du gazoduc sur les propriétés d’Environnement Canada et dans le milieu aquatique du bassin Ouest ; l’intégrité des habitats fauniques désignées ; les conclusions sur le rayon d’impact présentées dans le mémoire d’Environnement Canada (1981) et leur utilisation pour le projet de 2006

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB40 ( 14 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à notre demande de renseignement (DD3) concernant le développement de l’industrie de la pêche et plus précisément de celles associées aux activités de pêche commerciale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB41 ( 16 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.14 Mo )

Avis concernant les effets observés ou estimés sur la navigation maritime ; les effets du passage des méthaniers ; les effets de l’aménagement et de la présence de la jetée, (DD8)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB42 ( 4 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Liste bibliographique des différents guides expliquant les démarches suivies dans la détermination des critères recommandés par le Ministère

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC1 ( de l’Environnement et des Parcs en réponse à la discréditation de la politique de dilution de charges polluantes dans les eaux, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Commentaires concernant les propos tenus par le représentant du ministère du Développement durable

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC2 ( 13 mai 2006, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC3 ( 11 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC4 ( 12 mai 2006, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT

DC5 ( 10 et 16 mai 2006, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Pierrette BÉLANGER

DC6 ( 10 mai 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Bruno VINCENT

DC7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Jocelyn GUIMONT

DC8 ( 10 mai 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question écrite adressée à la commission

Auteur: Pierre-Paul SÉNÉCHAL

DC9 ( 16 mai 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question écrite adressée à la commission

Auteur: CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT

DC10 ( 15 mai 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Louis-Étienne VIGNEAULT-CADRIN

DC11 ( 30 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions écrites adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC12 ( 15 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions écrites adressées à la commission d’examen conjoint, (réponse DB34)

Auteur: Jean GENEST

DC13 ( 17 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC14 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Documentation diverse concernant le projet