Documentation du dossier

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB39 ( 9 juin 2006, pagination diverse, pdf, 0.46 Mo )

Avis concernant les enjeux sur l’intégrité des propriétés d’Environnement Canada, l’habitat des oiseaux migrateurs et marins et les espèces concernées, la faune ailée nicheuse, les contraintes résultant de l’insertion éventuelle du gazoduc sur les propriétés d’Environnement Canada et dans le milieu aquatique du bassin Ouest ; l’intégrité des habitats fauniques désignées ; les conclusions sur le rayon d’impact présentées dans le mémoire d’Environnement Canada (1981) et leur utilisation pour le projet de 2006

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB40 ( 14 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à notre demande de renseignement (DD3) concernant le développement de l’industrie de la pêche et plus précisément de celles associées aux activités de pêche commerciale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB41 ( 16 juin 2006, 8 pages, pdf, 0.14 Mo )

Avis concernant les effets observés ou estimés sur la navigation maritime ; les effets du passage des méthaniers ; les effets de l’aménagement et de la présence de la jetée, (DD8)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB42 ( 4 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Liste bibliographique des différents guides expliquant les démarches suivies dans la détermination des critères recommandés par le Ministère

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC1 ( de l’Environnement et des Parcs en réponse à la discréditation de la politique de dilution de charges polluantes dans les eaux, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Commentaires concernant les propos tenus par le représentant du ministère du Développement durable

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC2 ( 13 mai 2006, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC3 ( 11 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC4 ( 12 mai 2006, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Questions écrites déposées à la commission

Auteur: LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT

DC5 ( 10 et 16 mai 2006, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Pierrette BÉLANGER

DC6 ( 10 mai 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Bruno VINCENT

DC7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Jocelyn GUIMONT

DC8 ( 10 mai 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question écrite adressée à la commission

Auteur: Pierre-Paul SÉNÉCHAL

DC9 ( 16 mai 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question écrite adressée à la commission

Auteur: CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT

DC10 ( 15 mai 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Questions écrites adressées à la commission

Auteur: Louis-Étienne VIGNEAULT-CADRIN

DC11 ( 30 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions écrites adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC12 ( 15 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions écrites adressées à la commission d’examen conjoint, (réponse DB34)

Auteur: Jean GENEST

DC13 ( 17 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée à la commission

Auteur: Gaston HERVIEUX

DC14 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Documentation diverse concernant le projet

Auteur: Gérard MICHAUD

DC15 ( 23 juillet 2006, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Avis de correction concernant la réponse du promoteur sur les installations fixes des points d’ancrage d’urgence (DQ1.6, réponse à la question 17.1)

Auteur: Gérard MICHAUD

DC16 ( 25 juillet 2006, 2 pages, annexes et photos, pdf, 0.81 Mo )

Relance d’un projet de marina

Auteur: COMITÉ DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION ENVIRONNEMENTALE DU GRAND-PORTAGE INC

DC17 ( 16 août 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Renseignements concernant des propositions de compensations financières

Auteur: CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS SAINT-LAURENT

DC18 ( 24 août 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une demande de la commission concernant le Bihoreau gris

Auteur: Caroline MONGEAU

DC19 ( 24 septembre 2006, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Commentaires à la suite des changements apportés au projet

Auteur: Pierrette BÉLANGER

DC20 ( septembre 2006, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires à la suite des changements apportés au projet

Auteur: Lise THIBAULT

DC21 ( 30 septembre 2006, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Commentaires sur le projet d’implantation d’un terminal méthanier à Cacouna