Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 4 octobre 2005, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d’information qui s’est terminée le 30 septembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 15 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 16 août 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 20 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de nomination du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.86 Mo )

Requêtes d'audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, du 22 au 28 septembre 2005

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 19 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: INNERGEX II

DA1 ( 14 novembre 2005, 19 pages, pdf, 3 Mo )

Une minicentrale au pied du barrage. Un potentiel à exploiter – projet intégré à une structure existante, présentation du projet

Auteur: INNERGEX II

DA2 ( 14 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Aspects économiques du projet, présentation

Auteur: INNERGEX II

DA3 ( septembre 2004, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Protocole d’entente établissant les modalités de partenariat inhérentes au projet d’aménagement d’une minicentrale hydroélectrique au barrage Matawin, entente intervenue entre la MRC de Matawinie et Innergex

Auteur: GENIVAR

DA4 ( mars 1996, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Extraits du Guide d’évaluation de la problématique de la dévalaison des poissons en relation avec les petites centrales hydroélectriques, présenté à Pêches et Océans Canada et à l’Association des producteurs privés d’hydroélectricité du Québec

Auteur: INNERGEX II

DA5 ( 16 novembre 2005, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation sur les impacts et les mesures d’atténuation durant la construction de la centrale

Auteur: INNERGEX II

DA6 ( 16 novembre 2005, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Présentation concernant l’entraînement des poissons

Auteur: INNERGEX II

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Carte illustrant les chemins d’accès au barrage Matawin

Auteur: INNERGEX II

DA8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Gestion du réservoir et débits au barrage, document présenté le 16 novembre 2005

Auteur: INNERGEX II

DA9 ( 22 décembre 2005, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Document rectificatif sur les mémoires déposés lors de l’audience publique

Auteur: INNERGEX II

DB1 ( 12 novembre 2001, 4 pages, pdf, 0.60 Mo )

Entente sur la gestion hydraulique du Réservoir Taureau, intervenue entre la municipalité de Saint-Michel-des-Saints, la MRC de Matawinie et Hydro-Québec

Auteur: Propulsion Plein Air inc. et Hydro-Québec

DB2 ( 14 mai 2003, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

Entente sur la gestion hydraulique de la rivière Matawin

Auteur: MRC DE MÉKINAC

DB3 ( mai 1988, pagination diverse et annexe, pdf, 4 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MÉKINAC

DB4 ( mars 1989, pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement révisé. Second projet

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Règlement 97-2003 déterminant l’emplacement du parc régional du Lac Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB6 ( 2003, 8 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )

Entente de délégation de gestion des terres du domaine de l’État dans le parc régional du Lac Taureau , entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB7 ( 2003, 10 pages et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Entente générale pour l’exploitation du parc régional du Lac Taureau, entente intervenue entre le ministère des Ressources naturelles et la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB8 ( septembre 2005, 120 pages et carte, pdf, 3 Mo )

Plan d’aménagement et de gestion du parc régional du Lac Taureau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB8.1 ( mars 203, 1 carte, pdf, 0.23 Mo )

Plan accompagnant la description technique du parc régional du Lac Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB9 ( 1988, 7 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB9.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement révisé, section pertinente concernant le bassin du lac Taureau