Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB15 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extraits de règlements de zonage

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB16 ( 26 mars 1991, 70 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB17 ( 15 mars 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Extrait du procès-verbal, résolution 04-027

Auteur: MRC DE FRANCHEVILLE

DB18 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES OUEST

DB19 ( 2004, 1 page et plans, pdf, 0.79 Mo )

Extrait du règlement de zonage

Auteur: SAINTE-MARTHE-DU-CAP

DB20 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.58 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme, page 109 à 122 et plans

Auteur: SAINTE-MARTHE-DU-CAP

DB21 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du règlement de zonage et plans

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST

DB22 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.44 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme et plan

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB23 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.76 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme et plan

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB24 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.26 Mo )

Extrait du règlement de zonage et plan

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB25 ( 9 mars 2003, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Carte du plan d’urbanisme, zone étudiée dans le cadre du projet

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB26 ( 9 mars 2003, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Carte du plan de zonage, zone étudiée dans le cadre du projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB27 ( 12 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Carte de localisation des dix propositions d’écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) répertoriées dans la zone d’étude et description de ces propositions

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB28 ( mars 2004, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Informations pertinentes concernant la pêche pour le secteur étudié compris entre le pont Laviolette, Gentilly et Champlain

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB29 ( 5 octobre 1987, plusieurs cartes, pdf, 4 Mo )

Plan de zonage complet

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB30 ( mars 1991, plusieurs cartes, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme complet

Auteur: MRC DE FRANCHEVILLE

DB31 ( s. d., 233 pages et plans, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST

DB32 ( s. d., pagination diverse et plan, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST

DB33 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Règlement de zonage

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST

DB34 ( s. d., 22 cartes, pdf, 4 Mo )

Cartes du règlement de zonage 3000

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST

DB35 ( s. d., 40 cartes, pdf, 4 Mo )

Grilles des spécifications du règlement de zonage 3000

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB36 ( juin 1990, 107 pages et plan, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB37 ( s. d., pagination diverse et carte, pdf, 4 Mo )

Règlement de zonage

Auteur: VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

DB38 ( s. d., 12 cartes, pdf, 4 Mo )

Cartes de règlement de zonage 2001-Z

Auteur: VILLE DE SAINTE-MARTHE-DU-CAP.

DB39 ( s. d., 130 pages et plans, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme