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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'installation du gazoduc Bécancour

Documentation du dossier

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171 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 31 mars 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question posée à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ11.1 ( avril 2004, 11 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 26 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions posées au Conseil régional de l’environnement Mauricie

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE

DQ12.1 ( 27 avril 2004, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ12

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE

DQ12.2 ( 27 avril 2004, non paginé, pdf, 0.75 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 26 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question posée au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ13.1 ( 27 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 30 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions posées à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ14.1 ( 27 avril 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 30 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions posées à la Municipalité de Champlain

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN

DQ15.1 ( 27 avril 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 16 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question posée au ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ16.1 ( 28 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 28 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question posée à Gaz Métro

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ17.1 ( 28 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 16 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions posées à Gaz Métro

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ18.1 ( 29 avril 2004, non paginé, pdf, 0.63 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ18.2 ( 5 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 30 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions posées à Gaz Métro

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ19.1 ( 6 mai 2004, non paginé, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ19.2 ( 19 mai 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Précision apportée au document DQ19.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 26 avril 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions posées à la MRC Les Chenaux

Auteur: MRC LES CHENAUX

DQ20.1 ( 7 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ21.1 ( 7 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ21