Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DC4 ( 15 octobre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
Opinion présentée lors de la séance du 15 octobre en après-midi
DC3 ( 14 octobre 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DT4 ( 14 octobre 2025, 67 pages, pdf, 0.42 Mo )
Séance tenue le 14 octobre 2025 en soirée à Hébertville-Station
DT5 ( 15 octobre 2025, 51 pages, pdf, 0.32 Mo )
Séance tenue le 15 octobre 2025 en après-midi à Hébertville-Station
DQ1.1 ( 21 octobre 2025, 10 pages, pdf, 2 Mo )
DQ2.1.12 ( 21 avril 2017, 15 pages, pdf, 0.96 Mo )
DQ2.1.14 ( 4 mai 2018, 30 pages, pdf, 2 Mo )
DQ2.1.13 ( 3 novembre 2017, 11 pages, pdf, 0.70 Mo )
DQ2.1.19 ( 3 juin 2022, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )
DQ2.1.17 ( 7 mai 2021, 10 pages, pdf, 0.73 Mo )
DQ2.1.18 ( 17 décembre 2021, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )
DQ2.1.22 ( 14 mai 2025, 17 pages et annexe, pdf, 3 Mo )
DQ2.1.21 ( 14 mai 2024, 9 pages et annexe, pdf, 4 Mo )
DQ2.1.20 ( 30 mai 2023, 11 pages et annexe, pdf, 5 Mo )
DQ2.1.15 ( 26 avril 2019, 22 pages, pdf, 3 Mo )
DQ2.1.16 ( 19 juin 2020, 9 pages, pdf, 0.71 Mo )
DQ1 ( 14 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ2 ( 14 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions adressées à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
DQ2.1 ( 16 octobre 2025, 6 pages et annexe, pdf, 10 Mo )
DQ2.1.1 ( 30 avril 2014, 8 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ2.1.5 ( 26 mars 2015, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )
DQ2.1.11 ( 4 novembre 2016, 11 pages, pdf, 0.76 Mo )
DQ2.1.10 ( 12 juillet 2016, 7 pages, pdf, 0.64 Mo )
DQ2.1.4 ( 20 novembre 2014, 10 pages, pdf, 0.35 Mo )
DQ2.1.3 ( 11 septembre 2014, 5 pages et annexes, pdf, 18 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque d’Hébertville-Station
12, Chanoine-Gagnon
Hébertville-Station (Québec) G0W 1T0
Téléphone: 418 343-3961, poste 2720
Wifi disponible
Heures d'ouverture
Lundi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h
Mardi: 10h à 12h
Mercredi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h