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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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77 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2025

CM4.4 ( 2 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant la prolongation de la période d’inscription en vue de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 septembre 2025

DT3 ( 17 septembre 2025, 94 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 17 septembre 2025 en soirée à Hébertville-Station

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 septembre 2025

DT2 ( 17 septembre 2025, 131 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 17 septembre 2025 en après-midi à Hébertville-Station

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2025

DA11.1 ( Mai 2024, 31 pages et annexes, pdf, 22 Mo )

Plan de sécurité pour le chemin d’accès (9e rang) - LET St-Bruno

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2025

DT1 ( 16 septembre 2025, 175 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 16 septembre en soirée à Hébertville-Station

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA11.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Milieux humides et hydriques - support visuel des séances du 17 septembre 2025

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA12 ( 23 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA11.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Installations et voisinage - support visuel des séances du 17 septembre 2025

Auteur: Jacinthe Douesnard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

DA11.3 ( 13 mars 2020, 15 pages, pdf, 0.16 Mo )

Rapport - Groupe de discussion - Impacts psychologiques, 13 mars 2020

Auteur: ARGUS environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA11.4 ( Octobre 2020, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Suivi des nuisances au Lac Bellevue

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA11 ( 19 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Lettre de transmission des documents demandés lors des séances du 17 septembre 2025

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2025

DA11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Tableau - Durée de vie du LET Hébertville-Station selon différents scénarios d’enfouissement annuel

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB6.2 ( 8 avril 2023, 54 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB5.2 ( 2019, 12 pages, pdf, 6 Mo )

Annexe aux appels d’offres - Gestion des résidus de construction, rénovation, démolition (CRD)

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB5 ( 22 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 13 h

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB6.1 ( 8 juillet 2023, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Programme d’aide financière à la rénovation résidentielle, la restauration patrimoniale et la revitalisation commerciale de Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB5.1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Bilan annuel 2024 - PGMR 2023-2030 Ville de Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2025

DB6 ( 22 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 septembre 2025

DA10.4.1 ( 19 juin 2017, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Procédure de réception des déchets internationaux au LET d’Hébertville Station

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2025

DB4 ( 17 septembre 2025, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 16 septembre 2025 à 19 h

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2025

DA10.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )

Résultats modélisations 2017 zones 1 et 2 - support visuel de la séance du 16 septembre 2025

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2025

DA10.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.30 Mo )

Localisation des bassins versants locaux - support visuel de la séance du 16 septembre 2025

Auteur: Agence canadienne d'inspection des aliments — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2025

Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

DA10.4 ( 17 avril 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Lieu autorisé pour la réception et l’enfouissement des déchets internationaux, 17 avril 2024

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2025

DA10.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.14 Mo )

Milieux humides et hydriques - support visuel de la séance du 16 septembre 2025

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2025

DB2 ( 17 septembre 2025, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 17 septembre 2025

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque d’Hébertville-Station

12, Chanoine-Gagnon
Hébertville-Station (Québec)  G0W 1T0

Téléphone: 418 343-3961, poste 2720 

Wifi disponible

Heures d'ouverture

Lundi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h 
Mardi: 10h à 12h 
Mercredi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h