Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 avril 2025

AV3 ( Avril 2025, 7 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Compte rendu de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 mars 2025

CM1 ( 12 mars 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 mars 2025

CM2 ( 12 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2025

PR1.1 ( Décembre 2015, 14 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2025

PR2 ( Août 2016, 48 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Directive

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2025

PR3.1 ( Janvier 2023, 565 pages PDF, pdf, 17 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2025

PR3.2 (1 de 2) ( Janvier 2023, 635 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 1.1 à 4.4

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR3.2 (2 de 2) ( Janvier 2023, 724 pages PDF, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 1.1 à 4.4

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR3.3 ( Janvier 2023, 1216 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 4.5 à 5.3

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR3.4 ( Janvier 2023, 636 pages PDF, pdf, 39 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes 5.4 à 10.1

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR4.1 ( Mars 2023, 121 pages PDF, pdf, 23 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR4.2 ( Avril 2024, 120 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR4.3 ( Juin 2023, 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2025

PR4.4 ( Février 2025, 72 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR5.1 ( Avril 2023, 35 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.2 (1 de 2) ( Février 2024, 325 pages PDF, pdf, 65 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 avril 2023 et annexes A à I

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.2 (2 de 2) ( Février 2024, 509 pages PDF, pdf, 61 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 avril 2023 et annexes A à I

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.3 (1 de 2) ( Février 2024, 449 pages PDF, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 avril 2023 et annexes J à Q

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.3 (2 de 2) ( Février 2024, 522 pages PDF, pdf, 91 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 avril 2023 et annexes J à Q

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.4 ( Février 2024, 764 pages PDF, pdf, 45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 avril 2023 - Annexes R à EE

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR5.5 ( Mai 2024, 29 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

PR5.6 ( Septembre 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série addenda

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.7 ( Décembre 2024, 712 pages, pdf, 93 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 8 mai 2024 - Deuxième série

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.8 ( Décembre 2024, 174 pages PDF, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 septembre 2024 - Addenda deuxième série

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2025

PR5.9 ( Janvier 2025, 135 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Renseignements complémentaires