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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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129 résultats

Auteur: Pierre Bergeron — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2025

DC4 ( 15 octobre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Opinion présentée lors de la séance du 15 octobre en après-midi

Auteur: Daniel Guimond — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2025

DC3 ( 14 octobre 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mémoire présenté lors de la séance du 14 octobre en soirée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 octobre 2025

DT4 ( 14 octobre 2025, 67 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 14 octobre 2025 en soirée à Hébertville-Station

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 octobre 2025

DT5 ( 15 octobre 2025, 51 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 15 octobre 2025 en après-midi à Hébertville-Station

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2025

DQ1.1 ( 21 octobre 2025, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.12 ( 21 avril 2017, 15 pages, pdf, 0.96 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.14 ( 4 mai 2018, 30 pages, pdf, 2 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.13 ( 3 novembre 2017, 11 pages, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.19 ( 3 juin 2022, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.17 ( 7 mai 2021, 10 pages, pdf, 0.73 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.18 ( 17 décembre 2021, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Compte rendu des réunions du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.22 ( 14 mai 2025, 17 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.21 ( 14 mai 2024, 9 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.20 ( 30 mai 2023, 11 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.15 ( 26 avril 2019, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2025

DQ2.1.16 ( 19 juin 2020, 9 pages, pdf, 0.71 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 octobre 2025

DQ1 ( 14 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 octobre 2025

DQ2 ( 14 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions adressées à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1 ( 16 octobre 2025, 6 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.1 ( 30 avril 2014, 8 pages, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.5 ( 26 mars 2015, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.11 ( 4 novembre 2016, 11 pages, pdf, 0.76 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.10 ( 12 juillet 2016, 7 pages, pdf, 0.64 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.4 ( 20 novembre 2014, 10 pages, pdf, 0.35 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 octobre 2025

DQ2.1.3 ( 11 septembre 2014, 5 pages et annexes, pdf, 18 Mo )

Compte rendu de la réunion du comité de vigilance

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque d’Hébertville-Station

12, Chanoine-Gagnon
Hébertville-Station (Québec)  G0W 1T0

Téléphone: 418 343-3961, poste 2720 

Wifi disponible

Heures d'ouverture

Lundi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h 
Mardi: 10h à 12h 
Mercredi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h