Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DA8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DC5 ( 23 octobre 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
DA13 ( 22 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
DC4 ( 15 octobre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
Opinion présentée lors de la séance du 15 octobre en après-midi
DC3 ( 14 octobre 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DC1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 25 septembre et le 8 octobre 2025
DA11.1 ( Mai 2024, 31 pages et annexes, pdf, 22 Mo )
Plan de sécurité pour le chemin d’accès (9e rang) - LET St-Bruno
DA11.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Milieux humides et hydriques - support visuel des séances du 17 septembre 2025
DA12 ( 23 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h
DA11.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.39 Mo )
Installations et voisinage - support visuel des séances du 17 septembre 2025
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
DA11.3 ( 13 mars 2020, 15 pages, pdf, 0.16 Mo )
Rapport - Groupe de discussion - Impacts psychologiques, 13 mars 2020
DA11.4 ( Octobre 2020, 43 pages, pdf, 2 Mo )
DA11 ( 19 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Lettre de transmission des documents demandés lors des séances du 17 septembre 2025
DA11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Tableau - Durée de vie du LET Hébertville-Station selon différents scénarios d’enfouissement annuel
DB6.2 ( 8 avril 2023, 54 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier
DB5.2 ( 2019, 12 pages, pdf, 6 Mo )
Annexe aux appels d’offres - Gestion des résidus de construction, rénovation, démolition (CRD)
DB5 ( 22 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 13 h
DB6.1 ( 8 juillet 2023, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB5.1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DB6 ( 22 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h
DA10.4.1 ( 19 juin 2017, 1 page, pdf, 0.43 Mo )
Procédure de réception des déchets internationaux au LET d’Hébertville Station
DB4 ( 17 septembre 2025, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 16 septembre 2025 à 19 h
DA10.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )
Résultats modélisations 2017 zones 1 et 2 - support visuel de la séance du 16 septembre 2025
DA10.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.30 Mo )
Localisation des bassins versants locaux - support visuel de la séance du 16 septembre 2025
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
DA10.4 ( 17 avril 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )
Lieu autorisé pour la réception et l’enfouissement des déchets internationaux, 17 avril 2024
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque d’Hébertville-Station
12, Chanoine-Gagnon
Hébertville-Station (Québec) G0W 1T0
Téléphone: 418 343-3961, poste 2720
Wifi disponible
Heures d'ouverture
Lundi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h
Mardi: 10h à 12h
Mercredi: 13h15 à 15h15 et 18h à 20h