Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA10.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.30 Mo )
Localisation des bassins versants locaux - support visuel de la séance du 16 septembre 2025
DA10.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )
Résultats modélisations 2017 zones 1 et 2 - support visuel de la séance du 16 septembre 2025
DA10.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.14 Mo )
Milieux humides et hydriques - support visuel de la séance du 16 septembre 2025
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
DA10.4 ( 17 avril 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )
Lieu autorisé pour la réception et l’enfouissement des déchets internationaux, 17 avril 2024
DA10.4.1 ( 19 juin 2017, 1 page, pdf, 0.43 Mo )
Procédure de réception des déchets internationaux au LET d’Hébertville Station
DA11 ( 19 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Lettre de transmission des documents demandés lors des séances du 17 septembre 2025
DA11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Tableau - Durée de vie du LET Hébertville-Station selon différents scénarios d’enfouissement annuel
DA11.2 ( Mai 2024, 31 pages et annexes, pdf, 22 Mo )
Plan de sécurité pour le chemin d’accès (9e Rang) - LET St-Bruno
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
DA11.3 ( 13 mars 2020, 15 pages, pdf, 0.16 Mo )
Rapport - Groupe de discussion - Impacts psychologiques, 13 mars 2020
DA11.4 ( Octobre 2020, 43 pages, pdf, 2 Mo )
DA11.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.39 Mo )
Installations et voisinage - support visuel des séances du 17 septembre 2025
DA11.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Milieux humides et hydriques - support visuel des séances du 17 septembre 2025
DA12 ( 23 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h
DA13 ( 22 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
DB1 ( 17 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance du 16 septembre 2025 à 19 h
DB2 ( 17 septembre 2025, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 17 septembre 2025
DB3 ( 19 septembre 2025, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance du 17 septembre 2025 à 13 h
DB4 ( 17 septembre 2025, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 16 septembre 2025 à 19 h
DB5 ( 22 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 13 h
DB5.1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DB5.2 ( 2019, 12 pages, pdf, 6 Mo )
Annexe aux appels d’offres - Gestion des résidus de construction, rénovation, démolition (CRD)
DB6 ( 22 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 17 septembre 2025 à 20 h
DB6.1 ( 8 juillet 2023, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB6.2 ( 8 avril 2023, 54 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier
DC1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 25 septembre et le 8 octobre 2025