logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.

Vos critères

153 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —17 septembre 2025

PR8.4 ( Avril 2025, 12 pages, pdf, 0.70 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —11 août 2025

PR8.5 ( Juin 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —30 janvier 2026

RP1 ( 30 janvier 2026, 100 pages, pdf, 12 Mo )

Rapport 394 - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique d'Hébertville-Station