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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de ligne à 315 kV Grand-Brûlé - Vignan

Documentation du dossier

296 résultats

Auteur: MRC DE PAPINEAU, INDUSTRIES JAMES MACLAREN INC. ET MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB43 ( 1997-1998, 8 pages, pdf, 5 Mo )

L’abattage d’arbres sur le territoire de la MRC de Papineau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB44 ( 2000-2001, 23 pages, pdf, 6 Mo )

La tarification des bois de la forêt publique, Synthèse des redevances forestières, Règlement en vigueur 2000-2001.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB45 ( 15 octobre 1998, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (C 61.1), contenu légal et réglementaire sur la faune.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB46 ( 4 octobre 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur les parcs (P-9), contenu légal et réglementaire sur la faune.

Auteur: MRC DES COLLINES-DE-L’OUTAOUAIS, SOCIÉTÉ BIANCAMANO, BOLDUC, RESSCOPLAN ET L’AGENCE D’URBANISME DE L’OUTAOUAIS

DB47 ( 18 septembre 1997, 241 pages et annexes, pdf, 106 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, règlement no 44-97

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB48 ( 15 novembre 2000, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Avis du MAPAQ sur l’évaluation du tracé de moindre impact, Direction régionale Outaouais-Laurentides, secteur Outaouais.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-JOVITE

DB49 ( 1999-2000, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Règlements nos 440-00, 398-99, 295 et 281 concernant les nuisances sur le bruit

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC1 ( 1er mai 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de la Loi sur les commissions d’enquête (L.R.Q., c. C 37), texte à jour au 1er mai 2000.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC2 ( s.d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Utilisation des phytocides dans les emprises d’énergie électrique au Québec, état de situation.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC3 ( s.d., p. 13-25, pdf, 7 Mo )

Phytocides dans les corridors de transport : Maîtres chez nous?

Auteur: ANDRÉ FAUTEUX

DC4 ( octobre 2000, p. 66-68, pdf, 2 Mo )

Les champs électromaléfiques, Guide ressources.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC10 ( s.d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Municipalités et MRC ayant réglementé l’entretien de la végétation dans les corridors de transport d’énergie, ferroviaire, routier et aéroportuaire.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC12 ( s.d., 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Extrait du règlement relatif à l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Auteur: HYDRO ONE NETWORKS COMPANY INC.

DC13 ( juillet 2000, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Ontario Energy Board