Documentation du dossier

Auteur: MRC DE PAPINEAU, INDUSTRIES JAMES MACLAREN INC. ET MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB43 ( 1997-1998, 8 pages, pdf, 5 Mo )

L’abattage d’arbres sur le territoire de la MRC de Papineau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB44 ( 2000-2001, 23 pages, pdf, 6 Mo )

La tarification des bois de la forêt publique, Synthèse des redevances forestières, Règlement en vigueur 2000-2001.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB45 ( 15 octobre 1998, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (C 61.1), contenu légal et réglementaire sur la faune.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB46 ( 4 octobre 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur les parcs (P-9), contenu légal et réglementaire sur la faune.

Auteur: MRC DES COLLINES-DE-L’OUTAOUAIS, SOCIÉTÉ BIANCAMANO, BOLDUC, RESSCOPLAN ET L’AGENCE D’URBANISME DE L’OUTAOUAIS

DB47 ( 18 septembre 1997, 241 pages et annexes, pdf, 106 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, règlement no 44-97

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB48 ( 15 novembre 2000, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Avis du MAPAQ sur l’évaluation du tracé de moindre impact, Direction régionale Outaouais-Laurentides, secteur Outaouais.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-JOVITE

DB49 ( 1999-2000, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Règlements nos 440-00, 398-99, 295 et 281 concernant les nuisances sur le bruit

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC1 ( 1er mai 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de la Loi sur les commissions d’enquête (L.R.Q., c. C 37), texte à jour au 1er mai 2000.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC2 ( s.d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Utilisation des phytocides dans les emprises d’énergie électrique au Québec, état de situation.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC3 ( s.d., p. 13-25, pdf, 7 Mo )

Phytocides dans les corridors de transport : Maîtres chez nous?

Auteur: ANDRÉ FAUTEUX

DC4 ( octobre 2000, p. 66-68, pdf, 2 Mo )

Les champs électromaléfiques, Guide ressources.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA CÔTE-DE-GASPÉ

DC5 ( 13 mars 1996, 2 pages, pdf, 1 Mo )

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA CÔTE-DE-GASPÉ : Règlement no 96-74 concernant l’entretien de la végétation dans tous les corridors de transport routier, ferroviaire, d’énergie et aéroportuaire.

Auteur: MRC DE PABOK

DC6 ( 29 mai 1995, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Règlement no 096-95 concernant l’épandage de produits chimiques pour l’entretien de la végétation dans les corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie.

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DC7 ( 11 juin 1995, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Règlement no 597-95 concernant l’entretien de la végétation dans tous les corridors de transport routier, ferroviaire, d’énergie et aéroportuaire.

Auteur: VILLE DE PERCÉ

DC8 ( 18 avril 1995, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Règlement no 230-95 concernant l’entretien de la végétation dans tous les corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON

DC9 ( 5 janvier 1998, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Règlement no 248-98 concernant l’épandage de produits DM54 pour l’entretien de la végétation dans les corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie.

Auteur: COMITÉ DE PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT DE GASPÉ INC.

DC10 ( s.d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Municipalités et MRC ayant réglementé l’entretien de la végétation dans les corridors de transport d’énergie, ferroviaire, routier et aéroportuaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DC11 ( 2 août 1995, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Correspondance adressée à Mme Margret Grenier du CPSEG relative à la délivrance d’autorisation pour l’usage de pesticides dans les corridors d’énergie.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC12 ( s.d., 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Extrait du règlement relatif à l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Auteur: HYDRO ONE NETWORKS COMPANY INC.

DC13 ( juillet 2000, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Ontario Energy Board

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DC14 ( 15 juin 2000, 15 pages, pdf, 6 Mo )

Compte-rendu, Boucle outaouaise-Ligne biterne à 315 kV Grand-Brûlé–Vignan, propriétaires concernés par la modification proposée dans les secteurs du lac à la Loutre et du lac Maillé et résidants du lac à la Loutre.DC14

Auteur: ALEX KIRBY

DC15 ( 21 septembre 2000, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Cancer rise linked to power lines, BBC News Online environment correspondent and presenter of Costing the Earth.

Auteur: KREUTZWEISER DP, THOMPSON DG, STANZNIK B ET SHEPHERD JA.

DC16 ( 1998, p. 1138-1147, pdf, 1 Mo )

Accumulation Dynamics of Triclopyr Ester in Aquatic Leaf Packs and Effets on Detritivorous Insects, Canadian Forest Service, Great Lakes forestry Centre, Journal of Environmental Quality ; 27 (5).

Auteur: JOHNSON WG, LAVY TL, GBUR EE.

DC17 ( 1995, p. 687-684, pdf, 0.61 Mo )

Sorption, Mobility and Degradation of Triclopyr and 2,4 D on Four Soils, Dep. Agron., University of Arkansas, Fayetteville, AR 72701, USA, Weed Science; 43 (4)

Auteur: THOMPSON DG, KREUTZWEISER DP, CAPELLS SS, THOMAS DR, STAZNID B, VIINIKKA T.

DC18 ( 1995, p. 1307-1317, pdf, 0.74 Mo )

Fate and Effects of Triclopyr Ester in a First-Order Forest Stream, Canadian Forest Service, Forest Pest Management Institute, Watershed Ecosyst. Program, Trent University, Environmental Toxicology and Chemistry ; 14 (8).