Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 janvier 2026

AV3 ( 8 janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.77 Mo )

Compte rendu de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 février 2026

AV8 ( 11 février 2026, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Le Journal Saint-François

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 février 2026

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 novembre 2025

CM2.1 ( 17 novembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 novembre 2025

CM2.2 ( 28 novembre 2025, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 janvier 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 janvier 2026

CM4.1 ( 26 janvier 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 février 2026

CM4.2 ( 4 février 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 février 2026

CM4.3 ( 24 février 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2026

CM7 ( 29 juin 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2026

CM7.1 ( Juin 2026, 4 pages, pdf, 0.59 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2026

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.74 Mo )

En un clin d'oeil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnment — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 janvier 2026

CR2 ( 26 janvier 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques–Canada Valleyfield — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 février 2026

DA1 ( s. d., 25 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Présentation du projet

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2026

DA1.1 ( 18 février 2026, 30 pages, pdf, 6 Mo )

Présentation du projet – Mise à jour

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DA2 ( 2 août 2023, 31 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Renouvellement d’autorisation pour le brûlage à ciel ouvert

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2026

DA3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Registre des plaintes 2007-2025

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2026

DA4 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 18 Mo )

Emplacement des bâtiments

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2026

DA5 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 13 Mo )

Carte 2 - Concentrations d’éthanol - scénario actuel

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2026

DA5.1 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 0.65 Mo )

Carte 1 - Concentrations d’éthanol - scénario futur

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2026

DA6 ( Février 2026, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Capsule - Activités sur le brûlage sur le site, présentation

Auteur: Bodycote — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2026

DA7 ( 27 mai 2007, 70 pages PDF, pdf, 23 Mo )

Rapport d’échantillonnage dans l’air ambiant lors du brûlage

Auteur: Comité mixte municipal – industriel de Salaberry-de-Valleyfield — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2026

Déposé par General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DA8 ( Novembre 2025, 14 pages, pdf, 0.21 Mo )

Charte CMMI

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2026

DA9 ( Février 2026, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Capsule - Préservation de la qualité de l’air, présentation

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 mars 2026

DA10 ( 30 mars 2026, 16 pages, pdf, 0.56 Mo )

Exercice du droit de rectification à la suite de la 2ème partie des audiences