Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DB1 ( 17 février 2026, 7 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
Effets sur la santé des particules fines (PM2,5), présentation
DB2 ( 23 janvier 2026, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
Entente industrielle relative à l’utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées
DB3 ( 19 février 2026, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
Réponses aux questions de la Commission aux audiences du 17 et 18 février 2026
DB4 ( 5 mars 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Rectification de la transcription pour l'audience du 18 février 2026
DC1 ( s. d., 11 pages, pdf, 1 Mo )
DC2 ( 19 mars 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DD1 ( 19 mars 2026, 1 page, pdf, 0.41 Mo )
DM1 ( 6 mars 2026, 10 pages, pdf, 2 Mo )
DM2 ( 13 mars 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DM3 ( Mars 2026, 14 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DM4 ( 11 mars 2026, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
Syndicat national des produits chimiques de Valleyfield : Mémoire
DM7 ( 13 mars 2026, 7 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DM8 ( 13 mars 2026, 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
Chambre de commerce et d’industrie Beauharnois–Valleyfield–Haut-Saint-Laurent : Mémoire
DM9 ( 13 mars 2026, 13 pages, pdf, 6 Mo )
DM10 ( 13 mars 2026, 7 pages, pdf, 4 Mo )
Conseil régional de l’environnement de la Montérégie : Mémoire
DM11 ( 13 mars 2026, 12 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DM12 ( 18 mars 2026, 26 pages, pdf, 9 Mo )
Municipalité des Cèdres : Proximité et enjeux pour la Municipalité des Cèdres, Mémoire
DM13 ( 13 mars 2026, 4 pages, pdf, 2 Mo )
DM14 ( 13 mars 2026, 11 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Laura Doyle Péan : General Dynamics : ni chez nous, ni ailleurs, Mémoire
DM15 ( Mars 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DM16 ( 13 mars 2026, 4 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
DM17 ( Hiver 2026, 13 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )
Alexandre Richard : Demande de résiliation du bail au MEIE, Mémoire
DM17.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
DM17.2 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DM17.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 4 Mo )