Documentation du dossier

Auteur: Kanienkehá:ka Kahnistensera (Mères mohawks) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2026

DM18 ( Mars 2026, 13 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Kanienkehá:ka Kahnistensera (Mères mohawks) : Mémoire

Auteur: International Jewish Anti-Zionist Network Canada — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mars 2026

DM19 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

International Jewish Anti-Zionist Network Canada : Acceptabilité sociale, droits de la personne et atteintes environnementales mondiales, Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 février 2026

DQ1 ( 25 février 2026, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées à General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques-Canada Valleyfield

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2026

DQ1.1 ( 27 février 2026, 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 février 2026

DQ2 ( 25 février 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2026

DQ2.1 ( 26 février 2026, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 février 2026

DQ3 ( 25 février 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2026

DQ3.1 ( 27 février 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 mars 2026

DQ4 ( 9 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées à Corporation commerciale canadienne

Auteur: Corporation commerciale canadienne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2026

DQ4.1 ( 13 mars 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 mars 2026

DQ5 ( 9 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques-Canada Valleyfield

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

DQ5.1 ( 11 mars 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.91 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Ministère de l’Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.1 ( 11 août 2023, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Permis d’exploitation d’un lieu d’élimination de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Ministère de L’Environnement – Direction régionale de la Montérégie — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.2 ( 2 avril 2002, 27 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Demande de permis autres que le transport

Auteur: Expro Technologies Inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.3 ( 5 mai 2003, 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Lettre adressée au ministère de l’Environnement concernant l’exploitation d’un lieu d’entreposage et d’élimination de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Expro Technologies Inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.4 ( 11 juillet 2003, 2 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )

Lettre adressée au ministère de l’Environnement concernant l’exploitation d’un lieu d’entreposage et d’élimination de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Dessau Environnement Ltée. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.5 ( Avril 1993, 245 pages PDF, pdf, 95 Mo )

Étude de caractérisation environnementale finale des sols – Terrain de l’usine Les Produits chimiques Expro Inc – Rapport final

Auteur: Tecsult Inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 mars 2026

General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.

DQ5.1.6 ( Avril 1992, 268 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Caractérisation des trois sites sur le terrain d’Expro – Rapport final

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2026

DQ5.2 ( 16 mars 2026, 4 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question no. 2 du document DQ5

Auteur: AtkinsRéalis — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mars 2026

DQ5.2.1 ( 18 mars 2026, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Complément d’information

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 mars 2026

DQ6 ( 9 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2026

DQ6.1 ( 11 mars 2026, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 mars 2026

DQ7 ( 9 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2026

DQ7.1 ( 10 mars 2026, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 mars 2026

DQ8 ( 9 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux