Documentation du dossier

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2026

DQ8.1 ( 12 mars 2026, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2026

DQ9 ( 24 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions adressées à General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2026

DQ9.1 ( 26 mars 2026, 24 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2026

DQ10 ( 24 mars 2026, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2026

DQ10.1 ( 27 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2026

DQ11 ( 24 mars 2026, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2026

DQ11.1 ( 26 mars 2026, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mars 2026

DQ12 ( 24 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2026

DQ12.1 ( 1er avril 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 avril 2026

DQ13 ( 9 avril 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2026

DQ13.1 ( 15 avril 2026, 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 avril 2026

DQ14 ( 9 avril 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Auteur: Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2026

DQ14.1 ( 13 avril 2026, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 avril 2026

DQ15 ( 9 avril 2026, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Investissement Québec

Auteur: Investissement Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2026

DQ15.1 ( 28 avril 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Investissement Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2026

DQ15.1.1 ( 23 février 2021, 10 pages, pdf, 0.47 Mo )

Politique d’investissement responsable et de finance durable

Auteur: Politique d’investissement responsable et de finance durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2026

DQ15.1.2 ( mars 2025, 9 pages, pdf, 0.47 Mo )

Politique d’investissement responsable et de finance durable

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 avril 2026

DQ16 ( 13 avril 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question adressée à General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield

Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 avril 2026

DQ16.1 ( 15 avril 2026, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 avril 2026

DQ17 ( 17 avril 2026, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Questions adressées à la Corporation commerciale canadienne

Auteur: Corporation commerciale canadienne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 avril 2026

DQ17.1 ( 21 avril 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 mai 2026

DQ18 ( 5 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à Affaires mondiales Canada

Auteur: Affaires mondiales Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2026

DQ18.1 ( 11 mai 2025, 4 pages, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 février 2026

DT1 ( 17 février 2026, 94 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 17 février 2026 en soirée à Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 février 2026

DT2 ( 18 février 2026, 70 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 18 février 2026 en après-midi à Salaberry-de-Valleyfield