Documentation du dossier

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DA56 ( 27 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Réponses additionnelles aux questions à l’égard des redevances relatives au projet

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DA57 ( 2 avril 2009, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Historique des droits transmis ou éteints par les parties ayant succédé aux droits de Barrick Gold Corporation

Auteur: GENIVAR

DA58 ( février 2009, 13 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Évaluation de l’expérience de déménagement des résidants du secteur sud de Malartic. Rapport des groupes de discussion

Auteur: C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Peer Review Report.

DA59 ( décembre 2008, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Osisko Canadian Malartic Project. Golder Report – Évaluation du débit d’exhaure et des impacts potentiels sur les niveaux des eaux souterraines

Auteur: GOLDER ASSOCIÉS LTÉE

DA60 ( 3 avril 2009, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Révision du projet de résidus miniers épaissis proposé par Osisko par un tiers expert

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DA61 ( 30 avril 2009, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Éléments de rectification à la suite de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DA61.1 ( 7 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Erratum

Auteur: GOLDER ASSOCIÉS LTÉE

DA62 ( 30 juillet 2008, 5 pages et figure, pdf, 0.57 Mo )

Inventaire des zones sensibles au tassement des sols fins

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DA63 ( 12 mai 2009, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Information complémentaire sur le Fonds Essor Malartic Osisko

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DA64 ( 14 mai 2009, 3 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Contrat pour la réalisation des travaux en recherche en eaux souterraines entre la Ville de Malartic et la Corporation minière Osisko

Auteur: DÉCIBEL CONSULTANTS INC

DA65 ( mai 2009, 7 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Plan de suivi acoustique du projet minier aurifère Canadian Malartic

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 11 février 2009, 13 pages, pdf, 5 Mo )

Objectifs environnementaux de rejet pour le projet minier aurifère Canadian Malartic

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( avril 2005, 101 pages, pdf, 0.12 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière (Le document complet est accessible à l’adresse www.mddep.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/ directive019.pdf.)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2.1 ( avril 2005, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait de la directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DB4.1 ( s. d., 74 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )

Règlements d’urbanisme applicables en territoires non organisés - Règlement de zonage 229-06-07

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DB5 ( 11 février 1986, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Règlement concernant les nuisances publiques dans les territoires non municipalisés 31-02-86

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DB6 ( 2 février 2009, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Résolution no 7758-01-09 à l’égard du projet, extrait certifié conforme

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB7 ( 23 février 2009, 51 pages, pdf, 0.24 Mo )

Plan de sécurité civile (révisé le )

Auteur: VILLE DE MALARTIC et al

DB8 ( mars 2007, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de relance du Comité de diversification et de développement économique de Malartic

Auteur: VILLE DE MALARTIC et al.

DB9 ( 28 février 2007, 47 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Élaboration d’un plan de développement résidentiel à Malartic. Phase Inventaires et analyses

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB10 ( s. d., 157 pages. (7204 Ko), pdf, 7 Mo )

Développement de zonage no 377 et ses amendements

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB11 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Réglementation municipale relative au projet à l’étude - Partie 1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( 9 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Note technique relative à la modélisation de la dispersion atmosphérique référence aux documents PR8.1 et PR8.1.1

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB13 ( mars 2005, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Résolutions pour les années 2005 à 2009 relatives au projet à l’étude - Année 2005