Documentation du dossier

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DB14 ( 19 février 1997, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement no 152-02-97 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec dans le Territoire non organisé Fournière-Desroberts

Auteur: CONSEIL POUR LA RÉDUCTION DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS

DB15 ( 1993, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

La création d’un comité mixte municipal industriel – Extrait du Guide de gestion des risques d’accidents industriels majeurs à l’intention des municipalités et de l’industrie

Auteur: GCE CONSULTEAUX

DB16 ( juillet 2008, 17 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Rapport d’expertise. Étude hydrogéologique – Puits P-6 et FE-7, remis à la Ville de Malartic

Auteur: DESSAU-SOPRIN

DB17 ( septembre 2003, 25 pages et annexes, pdf, 1.00 Mo )

Étude hydrogéologique de la demande d’autorisation pour les installations de captage d’eau souterraine, préparée pour la Ville de Malartic

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB18 ( 13 mars 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Mines à ciel ouvert – Tableau comparatif

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( 13 mars 2009, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Note relative à la mine Jeffrey à Asbestos

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB20 ( 13 mars 2009, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Note relative à la mine d’amiante à Thetford Mines

Auteur: ALLIANCE ENVIRONNEMENT INC

DB21 ( juin 2008, 72 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Étude du suivi des effets sur l’environnement. Rapport d’interprétation du suivi final des ESEE – Mine East Malartic, déposé au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( 15 mars 2009, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Taux des droits miniers et détermination du profit minier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 28 septembre 1984, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’accident technologique concernant le déversement de cyanure de sodium survenu le 26 septembre 1984 à Mont-Laurier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 19 juin 2002, 47 pages, pdf, 21 Mo )

Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 17 mars 2009, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Évaluation des impacts du sautage et du bruit

Auteur: UNITED STATES DEPARTMENT OF THE INTERIOR – BUREAU OF MINES

DB25.1 ( 1984, 82 pages, pdf, 3 Mo )

Effects of repeated blasting on a wood-frame house - Partie 1

Auteur: GENIVAR

DB26 ( 18 mars 2009, pagination diverse, pdf, 0.26 Mo )

Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs accompagnée d’une section d’un rapport produit pour Consolidated Thompson Iron Mines Ltd relative à la présence de poissons dans la fosse de l’ancienne mine du lac Jeannine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 18 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Information relative aux autorisations que devrait obtenir la Corporation minière Osisko auprès du Ministère si elle décidait d’exploiter une des cibles d’exploration présentée sur la carte 2-4 de l’étude d’impact

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Nombre et valeur des permis de rénovation et de construction émis de 1994 à 2008

Auteur: VILLE DE MALARTIC

DB29 ( 23 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Estimation des coûts liés aux travaux relatifs aux infrastructures du quartier sud

Auteur: LA COMPAGNIE TRAVELERS GARANTIE DU CANADA

DB30 ( 3 février 2009, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Cautionnement d’entretien relatif à la rue de démonstration à Malartic

Auteur: LA COMPAGNIE TRAVELERS GARANTIE DU CANADA

DB31 ( 1er juillet 2008, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Cautionnement d’entretien relatif aux phases 2 à 4 du développement domiciliaire à Malartic

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Contrôle environnemental dans le secteur minier réalisé par le Centre de contrôle environnemental du Québec du ministère du Développement durable de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB33 ( 1997, 65 pages, pdf, 0.22 Mo )

Guide et modalités de préparation du plan et exigences générales en matière de restauration des sites miniers au Québec

Auteur: GÉNIVAR et GCE CONSULTEAUX

DB34 ( mai 2006, 27 pages, pdf, 1 Mo )

Étude hydrogéologique. Recherche en eau souterraine et implantation du puits de production

Auteur: QUÉBEC

DB35 ( 22 septembre 2004, p. 4097 à 4099, pdf, 0.49 Mo )

Arrêté AM 2004-040 « Concernant la soustraction au jalonnement, à la désignation sur carte, à la recherche minière ou à l’exploitation minière d’un terrain nécessaire à l’alimentation de la prise d’eau potable de la Ville de Malartic, de la MRC La Vallée-de-l’Or, circonscription foncière d’Abitibi, Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB36 ( 30 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Commentaires et opinion sur la qualité de l’eau en réponse à une demande faite par la commission d’enquête lors de la séance publique du 13 mars 2009

Auteur: GCE CONSULTEAUX

DB37 ( 30 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Avis technique à l’égard de l’influence de la mine sur les ouvrages de captage municipaux existants à Malartic