Documentation du dossier

Auteur: SAMSON BÉLAIR/DELOITTE & TOUCHE

DA14 ( juillet 2011, 34 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )

Énergie hydroélectrique Ouiatchouan, Société en commandite – Plan d’affaires

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA15 ( 12 mars 2012, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Actualisation des principales données financières du projet

Auteur: GROUPE PERFORMANCE STRATÉGIQUE (GPS)

DA16 ( 2009, 18 pages, pdf, 0.67 Mo )

Rapport final, sondage et méthodologie

Auteur: Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean et Développement Piekuakami Ilnuatsh S.E.C.

DA17 ( 14 juin 2011, 5 pages. (1 518 Ko), pdf, 1 Mo )

Entente de gestion

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA18 ( 13 mars 2011, 9 pages, pdf, 0.77 Mo )

Présentation concernant le débit écologique

Auteur: BPR

DA19 ( 15 mars 2012, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Note de Jean Gauthier, ing., concernant l’impact du rejet d’eau de refroidissement de la centrale hydroélectrique projetée sur la température de la rivière Ouiatchouan – Val-Jalbert

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA20 ( 2012, 1 carte, pdf, 19 Mo )

Carte illustrant les impacts et les mesures d’atténuation projetées en audience

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA21 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Extrait du rapport de préconsultation (PR3.3) relatif aux résultats tangibles, p. 13 et 14

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA22 ( octobre 1993, 1 carte, pdf, 0.72 Mo )

Ouvrages de retenue, batardeaux et étape de construction

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA23 ( 15 mars 2012, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Information sur l’ancienne conduite d’amenée d’eau du village historique de Val-Jalbert

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Résultats de la procédure d’adoption des règlements d’emprunt par les partenaires municipaux

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DA25 ( 29 octobre 2005, 2 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Règlement numéro 05-253 relatif à la constitution d'un fonds réservé et de développement

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA26 ( 16 mars 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel à Mme Monique Gélinas, contenant des réponses à des demandes d’information de la commission lors des séances publiques

Auteur: SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA27 ( février 2012, 26 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Questions et commentaires de Pêches et Océans Canada, Transports Canada et Environnement Canada remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DA28 ( 8 décembre 2011, 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Lettre d’intention à la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean pour l’aménagement d’une centrale hydroélectrique au site de Val-Jalbert

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA29 ( 18 avril 2012, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Bilan des communications effectuées par la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean dans le cadre du projet de Val-Jalbert

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA30 ( 3 avril 2012, 13 pages et addenda, pdf, 4 Mo )

Entente de conception, réalisation et opération du projet hydroélectrique de la centrale hydroélectrique de Val-Jalbert – Annexe A

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 19 mars 2012, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Extraits de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., c. B-4), mise à jour, p.16 et B-4/6

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DB2 ( 23 février 2012, 9 pages, pdf, 0.75 Mo )

Extrait du Répertoire du patrimoine culturel du Québec : Village historique de Val-Jalbert

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB3 ( août 1996, 15 pages, pdf, 0.57 Mo )

Classement d’un bien culturel – Village de Val-Jalbert, Chambord

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DB4 ( 2011, 1 carte, pdf, 0.29 Mo )

Périmètre associé à la protection du site historique de Val-Jalbert

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DB5 ( décembre 2011, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Entente entre la Corporation du parc régional de Val-Jalbert et la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean concernant la conception, la réalisation et l’opération du projet hydroélectrique de la centrale hydroélectrique de Val-Jalbert – Annexe A – Addenda no 1

Auteur: CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT

DB6 ( s. d., 1 photo, pdf, 0.38 Mo )

Image d’archives du moulin

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB7 ( 2003, 11 pages, pdf, 0.67 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages. Résumé des principales mesures applicables aux barrages à forte contenance

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB8 ( 2012, 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Extrait d’une présentation sur l’impact des changements climatiques sur le régime hydrique québécois