Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( janvier 2006, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 22 novembre 2005 au 6 janvier 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( novembre 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 22 novembre 2005, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 13 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 10 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 11 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 22 novembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 15 février 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.91 Mo )

Requêtes d’audience publique déposées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre-décembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 9 février 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA1 ( mars 2006, 5 pages, pdf, 0.32 Mo )

Projet de modernisation. Présentation du projet

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Copie du transparent - Empiètements en milieu hydrique

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA3 ( 17 juin 2004, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Traverse Hudson–Oka. Mécanisme d’évaluation de l’achalandage et des débordements de véhicules

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Projet de modernisation – Période des travaux – Échéancier

Auteur: ARCHITECTURE NAVALE RAYMOND DAOUST INC.

DA5 ( 1994, 10 pages, pdf, 0.29 Mo )

Étude de préfaisabilité visant à déterminer l’option la plus favorable pour l’expansion du service de la traverse Hudson–Oka

Auteur: NAVTECH INC.

DA6 ( janvier 2001, 14 pages, pdf, 0.35 Mo )

Traverse Oka Inc. –Avant projet de remplacement des bacs, rapport no 1894-00-RA001

Auteur: VILLE D’HUDSON

DA7 ( 30 mai 2002, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à M. Claude Desjardins concernant la demande d’information sur la conformité des travaux du projet au quai de Traverse Oka inc. dans la municipalité d’Hudson. Extrait conforme de la section 25 du règlement de zonage no 321

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA8 ( 30 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Rencontre avec la municipalité d’Hudson. Ordre du jour proposé

Auteur: VILLE D’HUDSON, MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC.

DA9 ( juillet 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Entente entre les parties sur les modalités entourant l’accroissement de l’achalandage à la suite de la modernisation des équipements de la traverse Hudson–Oka

Auteur: VILLE D’HUDSON

DA10 ( août-septembre 2004 et juillet 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance adressée à M. Claude Desjardins sur la congestion de la circulation automobile due à l’attente pour l’embarquement sur la traverse

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA11 ( non daté, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Copie du transparent – Taux de rétention : Comparaison entre la traverse Rivière-du-Loup–Saint-Siméon et la traverse Hudson–Oka

Auteur: JEAN-YVES BLANCHARD AVOCAT

DA12 ( 10 février 2005, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Opinion juridique : Droits acquis en matière de droit municipal

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA13 ( mars 2006, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Aspect visuel du secteur. Recueil de photos sur différents points de vues du site en général

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA14 ( mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Copie du transparent – Particularités en milieu aquatique

Auteur: COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DA15 ( 5 février 2006, 7 pages, pdf, 0.19 Mo )

Relevé des accidents de travail survenus à la traverse d’Oka entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2005