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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka

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165 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( janvier 2006, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 22 novembre 2005 au 6 janvier 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( novembre 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 11 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 22 novembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 15 février 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.91 Mo )

Requêtes d’audience publique déposées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre-décembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 9 février 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA1 ( mars 2006, 5 pages, pdf, 0.32 Mo )

Projet de modernisation. Présentation du projet

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Copie du transparent - Empiètements en milieu hydrique

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA3 ( 17 juin 2004, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Traverse Hudson–Oka. Mécanisme d’évaluation de l’achalandage et des débordements de véhicules

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Projet de modernisation – Période des travaux – Échéancier

Auteur: NAVTECH INC.

DA6 ( janvier 2001, 14 pages, pdf, 0.35 Mo )

Traverse Oka Inc. –Avant projet de remplacement des bacs, rapport no 1894-00-RA001

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA8 ( 30 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Rencontre avec la municipalité d’Hudson. Ordre du jour proposé

Auteur: VILLE D’HUDSON, MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC.

DA9 ( juillet 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Entente entre les parties sur les modalités entourant l’accroissement de l’achalandage à la suite de la modernisation des équipements de la traverse Hudson–Oka

Auteur: JEAN-YVES BLANCHARD AVOCAT

DA12 ( 10 février 2005, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Opinion juridique : Droits acquis en matière de droit municipal

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA13 ( mars 2006, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Aspect visuel du secteur. Recueil de photos sur différents points de vues du site en général

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA14 ( mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Copie du transparent – Particularités en milieu aquatique

Auteur: COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DA15 ( 5 février 2006, 7 pages, pdf, 0.19 Mo )

Relevé des accidents de travail survenus à la traverse d’Oka entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2005