Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 mars 2025

AV3 ( Mars 2025, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 mai 2025

AV8 ( 30 avril 2025, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Avis public sur le projet publié dans La Presse+

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 avril 2025

CM1 ( 16 avril 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 janvier 2025

CM2 ( 29 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 avril 2025

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Curriculum vitae de la commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 avril 2025

CM4.1 ( 16 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.37 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 juillet 2025

CM7 ( 18 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport 390 - Projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 avril 2025

CR2 ( 9 avril 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre de nomination de la commissaire

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

Hydro-Québec

DA1 ( Mars 2024, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Protocole standardisé pour les inventaires de couleuvres et la recherche d’hibernacles au Québec

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA2 ( s. d., 37 pages, pdf, 16 Mo )

Guide à l’intention des municipalités – Aménagements favorisant la biodiversité dans les emprises de lignes

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs et le Conseil régional de l’environnement du Bas‑Saint‑Laurent — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

Hydro-Québec

DA3 ( 2025, 32 pages, pdf, 16 Mo )

Guide des bonnes pratiques – Entretien des arbres pour la conservation des chauves-souris

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA4 ( 19 mars 2025, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Conclusion d’une entente entre Hydro-Québec et le Canadien Pacifique Kansas City

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA5 ( 6 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.89 Mo )

Lettre d’engagement – Mandat d’enquête et de médiation - Projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield

Auteur: Ville de Montréal-Ouest — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mai 2025

DB1 ( 7 juin 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du Conseil de la Ville de Montréal-Ouest

Auteur: Ville de Montréal-Ouest — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mai 2025

DB2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Principes directeurs énoncés par le comité de travail Montréal-Ouest – Aménagement de l’emprise – Montréal-Ouest

Auteur: Ville de Montréal-Ouest — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mai 2025

DB2.1 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du Conseil de la Ville de Montréal-Ouest

Auteur: Louise Chênevert — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

Hydro-Québec

DC1 ( 6 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.93 Mo )

Lettre de satisfaction de la requérante relativement aux engagements pris par Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 mai 2025

DD1 ( 19 mars 2025, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Recommandation du type de mandat à confier au BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 mai 2025

DD2 ( 15 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Consentement de la requérante à participer à la médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 mai 2025

DD3 ( 6 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Consentement de l’initiateur à participer à la médiation

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juin 2025

DD4 ( 27 mai 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Avis du ministère lié à la proposition d’engagements de l’initiateur sur le projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 juin 2025

DD4.1 ( 23 mai 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande d’avis au ministère lié à la proposition d’engagements de l’initiateur sur le projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 mai 2025

DQ1 ( 14 mai 2025, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 mai 2025

DQ1.1 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question complémentaire à la question 2.1 du document DQ1 adressée à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DQ1.2 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1