Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DT3 ( 13 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation du 9 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DT5 ( 21 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation du 21 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DT1 ( 9 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 6 mai 2025 avec la requérante
DT2 ( 12 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 6 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DT4 ( 15 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation du 15 mai 2025 avec la requérante
pour la rencontre. La présidente rappelle à la requérante l’importance, au-delà de son consentement verbal manifesté lors de la rencontre préparatoire (DT1) de transmettre son consentement écrit à la commission par voie postale ou par courriel une fois scanné. Ajustements concernant le déroulement
DT6 ( 12 juin 2025, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ1.2.6 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
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