Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CM2.1 ( 9 mars 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM2.1_Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique
PR8.1.2 ( Février 2026, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.1.1 ( Février 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR3.1 ( Décembre 2024, 324 pages, pdf, 22 Mo )
PR3.6 ( Août 2021, 90 pages, pdf, 12 Mo )
PR3.8 ( Août 2018, 104 pages, pdf, 25 Mo )
PR3.7 ( Novembre 2022, 114 pages, pdf, 7 Mo )
Inventaires du milieu aquatique et suivi de l'aménagement - Secteur de l'école Sophie-Barat
PR3.9 ( Novembre 2022, 82 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.10 ( Janvier 2023, 34 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.2 ( Décembre 2024, 188 pages, pdf, 21 Mo )
PR2.1 ( Juillet 2019, 52 pages, pdf, 0.53 Mo )
PR3.3 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.4 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 39 Mo )
PR3.5 ( Novembre 2018, 50 pages, pdf, 4 Mo )
PR2.3 ( Septembre 2019, 22 pages, pdf, 0.44 Mo )
PR5.2 ( Juin 2025, 184 pages, pdf, 55 Mo )
PR5.4 ( Décembre 2019, 128 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.6 ( Mai 2024, 70 pages, pdf, 3 Mo )
PR5.5 ( Juin 2024, 62 pages, pdf, 25 Mo )
PR5.11 ( Décembre 2025, 82 pages, pdf, 3 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 3 octobre 2025 - Deuxième série
PR5.13 ( Octobre 2025, 70 pages, pdf, 68 Mo )
Secteur de la Visitation - Mise à jour des connaissances patrimoniales
PR5.14 ( Septembre 2025, 68 pages, pdf, 6 Mo )
PR5.15 ( Septembre 2025, 29 pages, pdf, 3 Mo )
PR5.12 ( Octobre 2025, 8 pages, pdf, 0.70 Mo )
PR2.2 (1 de 2) ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )