Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DM13 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM7 ( 2 juillet 2026, 22 pages, pdf, 4 Mo )
DM9 ( s. d., 7 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
DM20 ( 2 juillet 2026, 15 pages, pdf, 3 Mo )
DQ6 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ8 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Questions adressées à l'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville
DQ7 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ9 ( 6 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DQ4.1 ( 23 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA8 ( 25 juin 2026, 19 pages et annexe, pdf, 7 Mo )
DQ1.1 ( 23 juin 2026, 8 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DQ3.1 ( 23 juin 2026, 8 pages, pdf, 0.48 Mo )
DQ5.1 ( 22 juin 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ2.1 ( 23 juin 2026, 11 pages, pdf, 0.32 Mo )
DQ1 ( 19 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ5 ( 19 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Questions adressées à l'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville
DQ2 ( 19 juin 2026, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ3 ( 19 juin 2026, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
Questions adressés à Pêches et Océans Canada - Région du Québec
DQ4 ( 19 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux
DT3 ( 3 juin 2026, 54 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR5.31 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.48 Mo )
DT2 ( 3 juin 2026, 56 pages, pdf, 0.48 Mo )
PR5.29 ( Février 2026, 19 pages, pdf, 8 Mo )
PR5.30 ( s. d., 13 pages, pdf, 17 Mo )
DT1 ( 2 juin 2026, 78 pages, pdf, 0.62 Mo )