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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
30 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 novembre 2023

CM4.2 ( 27 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR8.5 ( novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR4.3 ( août 2023, 71 pages, pdf, 4 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 novembre 2023

PR8.3 ( novembre 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CM4.1 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CR2 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 novembre 2023

AV3 ( 9 novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2023

PR14 ( Octobre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 septembre 2023

PR8.2 ( Septembre 2023, 1 page PDF, pdf, 1 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 septembre 2023

PR6 ( Septembre 2023, 30 pages PDF, pdf, 38 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 septembre 2023

CM2 ( 27 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annoncant le début de la période d'information

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2023

PR8.1.2 ( Septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.1 ( Février 2021, 18 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.2 ( Mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Avis de projet - Complément d'information

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.1 ( Mars 2021, 44 pages PDF, pdf, 0.68 Mo )

Directive

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR2.2 ( Avril 2021, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.3 ( Mai 2021, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (1 de 2) ( Juin 2022, 678 pages PDF, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (2 de 2) ( juin 2022, 377 pages PDF, pdf, 83 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.1 ( Septembre 2022, 85 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.2 ( Avril 2023, 79 pages PDF, pdf, 12 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR5.1 ( Octobre 2022, 28 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.2 (1 de 2) ( Mars 2023, 225 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Hôtel de ville de Saint-Ambroise

330, rue Gagnon

Saint-Ambroise (Québec)  G7P 2P9

Téléphone: 418 672-4765

info@st-ambroise.qc.ca

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi:  7h 30 à midi et 13h 00 à 16h 30
Mardi au jeudi: 7h 30 à midi et 13h à 16h
Vendredi:  7h 30 à midi
Samedi:  Fermé
Dimanche: Fermé

Prochaines fermetures : 

  • 22 décembre 2023 à partir de midi jusqu’au 3 janvier 2024 inclusivement.
  • 29 mars 2024 (Vendredi saint)
  • 1eravril 2024 (Lundi de Pâques)