Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrireRP1 ( 26 avril 2024, 96 pages, pdf, 5 Mo )
CM7.1 ( 26 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.48 Mo )
Les faits saillants - Rapport - Projet de procédé thermique Saint-Ambroise
CM7 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Le BAPE publie son rapport - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise
CM7.2 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.74 Mo )
Le rapport en un clin d'oeil - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise
DQ15.1 ( 7 mars 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ15 ( 7 mars 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
DQ14.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DQ14 ( 1er mars 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
DQ13.1 ( 23 février 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )
DQ12.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DQ13 ( 20 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
DQ12 ( 20 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
DQ9.1.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ11.1 ( 16 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
DQ10.1 ( 13 février 2024, 4 pages, pdf, 0.32 Mo )
DQ9.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
DC5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
DC5.1 ( 6 février 2024, 11 pages, pdf, 1 Mo )
Étude sur les retombées économiques de RSI Environnement, Rapport final
DC4 ( 12 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ9 ( 9 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )
DQ10 ( 9 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )
DQ11 ( 9 février 2024, 1 page, pdf, 0.70 Mo )
DQ8.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )
DC1 ( s. d., 43 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 2 et le 18 janvier 2024
DA9 ( 2 février 2024, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Hôtel de ville de Saint-Ambroise
330, rue Gagnon
Saint-Ambroise (Québec) G7P 2P9
Téléphone: 418 672-4765
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi: 7h 30 à midi et 13h 00 à 16h 30
Mardi au jeudi: 7h 30 à midi et 13h à 16h
Vendredi: 7h 30 à midi
Samedi: Fermé
Dimanche: Fermé
Prochaines fermetures :
- 22 décembre 2023 à partir de midi jusqu’au 3 janvier 2024 inclusivement.
- 29 mars 2024 (Vendredi saint)
- 1er avril 2024 (Lundi de Pâques)