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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 février 2024

DT3 ( 23 janvier 2024, 68 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 23 janvier 2024 en soirée à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 février 2024

DQ8 ( 2 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 février 2024

DT4 ( 24 janvier 2024, 58 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 24 janvier 2024 en après-midi à Saint-Ambroise

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.4 ( juin 2007, 17 pages et annexes, pdf, 59 Mo )

Réponse à la question 5 – Suivi périurbain 2006 - Caractérisation des sols de surface

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.4.2 ( 17 septembre 2004, 1 page, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 5 – Communiqué de presse du MAPAQ

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.4.1 ( avril 2006, 14 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

Réponse à la question 5 – Caractérisation des sols de surface - Suivi périurbain 2005

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.4.3 ( février 2004, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question 5 – Tableau 3 - cheminée du séchoir Émissions de PCDD/PCDF mesurées à la cheminée

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 février 2024

DQ5.1 ( 30 janvier 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 3 – Conversion du comité aviseur de RSI Environnement en comité de suivi

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question 2 – Membres du comité

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.5 ( 2021, 3 cartes, pdf, 16 Mo )

Réponse à la question 7 – Caractérisation écologique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 février 2024

DQ7.1 ( 1er février 2024, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Monique Laberge — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 février 2024

DM13.1 ( 31 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Monique Laberge : Addenda au mémoire

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.1.1 ( mars 1998, 14 pages, pdf, 15 Mo )

Réponse à la question 2 – Comité de suivi par le milieu

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.3 ( 28 septembre 2021, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question 4 – DS-ISO-008-Programme de communication

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.6 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question 8 – Plan

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 février 2024

DQ4.4.4 ( 1er décembre 2005, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question 5 – Rencontre publique, présentation du MAPAQ

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 février 2024

DQ6.1 ( 30 janvier, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2024

DB11 ( 29 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Rectificatif au mémoire DM13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 janvier 2024

DQ7 ( 30 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

DC2.8 ( 1999 à 2002, 22 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Rapports d’accidents technologiques

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.13 ( 13 septembre 1999, 6 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Contamination possible de la nappe phréatique et transport de sols contaminés par des camions équipés de remorques à grain

Auteur: Ministère de l'Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.14 ( 6 juillet 1999, 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Lettre concernant les travaux correctifs

Auteur: Santé Alberta — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.15 ( octobre 1997, 6 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Centre spécial de gestion des déchets de Swan Hills - Évaluation de l’Impact sur l’Être Humain, Volume 2 : Annexes Techniques