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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Regroupement national des conseillers régionaux de l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

DC3.1 ( avril 2023, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.11 ( 3 février 1998, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Traitement de sols contaminés à Saint-Ambroise - La santé publique veille à prévenir et protéger la santé

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.12 ( 20 septembre 2000, 8 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Examen sommaire du rapport final du groupe environnement SEDAC concernant l'étude de caractérisation des sols dans la zone d'influence de l'usine de Récupère-Sol à Saint-Ambroise

Auteur: Collège des médecins de famille de l'Ontario — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.10 ( 30 août 2002, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Incinération de déchets - versions anglaise et française

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.7 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plainte relative aux aliments et à la santé animale

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.9 ( 17 décembre 2003, 11 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Évaluation du risque à la santé d’après la qualité des sols de la zone d’influence de l’usine de Récupère Sol inc. à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

CM4.4 ( 25 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

DQ5 ( 25 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

DQ4 ( 25 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

DQ6 ( 25 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM16 ( janvier 2024, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean : Mémoire

Auteur: Monique Laberge — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM13 ( 16 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Monique Laberge : Mémoire

Auteur: Gilles Otis — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM15 ( janvier 2024, 20 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Gilles Otis : Mémoire

Auteur: Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM4 ( 10 janvier 2024, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) : Importance du projet d’optimisation et d’ajout d’un nouveau procédé thermique de RSI Environnement, Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Ambroise — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM14 ( 17 janvier 2024, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Municipalité de Saint-Ambroise : Mémoire

Auteur: Propur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM18 ( 24 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.43 Mo )

Propur : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM8 ( janvier 2024, 23 pages, pdf, 0.67 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM17 ( janvier 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Groupe CODERR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM6 ( 12 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.54 Mo )

Groupe CODERR : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM12 ( janvier 2024, 7 pages, pdf, 9 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord : Mémoire

Auteur: PureSphera — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM1 ( 12 janvier 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

PureSphera : Mémoire

Auteur: Jean-Benoit Côté — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Jean-Benoit Côté : Mémoire

Auteur: Syndicat du Domaine de la Florida — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 3 Mo )

Syndicat du Domaine de la Florida : Mémoire

Auteur: Mères au front - Saguenay — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM5 ( 12 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.38 Mo )

Mères au front - Saguenay : Mémoire

Auteur: Alliage 02 — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM7 ( janvier 2024, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Alliage 02 : Mémoire – Rôle Stratégique de RSI