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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.12 ( s. d., 10 pages, pdf, 7 Mo )

Règlement 18-387

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.13 ( s. d., 8 pages, pdf, 18 Mo )

Règlement 18-392

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.14 ( s. d., 5 pages, pdf, 7 Mo )

Règlement 19-404

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.15 ( s. d., 12 pages, pdf, 17 Mo )

Règlement 19-405

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.16 ( s. d., 6 pages, pdf, 6 Mo )

Règlement 20-420

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.17 ( s. d., 12 pages, pdf, 17 Mo )

Règlement 21-437

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.18 ( s. d., 12 pages, pdf, 15 Mo )

Règlement 22-449

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2023

DB6.19 ( s. d., 8 pages, pdf, 9 Mo )

Règlement 22-452

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.2 ( 5 mars 2012, 11 cartes, pdf, 103 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Saint-Jean, L'Anse-Saint-Jean

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.3 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 22 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Petit Saguenay, Petit-Saguenay

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.4 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 7 Mo )

Les sources de contraintes naturelles et anthropique, Zone inondable du Bras d’Hamel

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.5 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Charles-de-Bourget

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.6 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Ambroise

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.7 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 18 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Fulgence

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.8 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 32 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol à L’Anse-Saint-Jean – Saint-Fiacre

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.9 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 28 Mo )

Les sources de contraintes naturelles et anthropique, Zones à risques de mouvement de sol à L’Anse-Saint-Jean – Lac Minette

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.10 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 24 Mo )

Normes de localisation des installations d’élevage en fonction des vents dominants et des périmètres d’urbanisation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2023

DT1 ( 12 décembre 2023, 121 pages, pdf, 0.58 Mo )

Séance tenue le 12 décembre 2023 en soirée à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 décembre 2023

DA5.1 ( 18 décembre 2023, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Prévision 2024-2028 - Types et provenance des matières

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB6 ( 11 décembre 2023, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Tableau synthèse des règlements modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB6.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 11 Mo )

Règlements 12-303 et 12-304

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB6.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 9 Mo )

Règlement 13-312

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB6.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 8 Mo )

Règlement 14-322

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB6.4 ( s. d., 7 pages, pdf, 11 Mo )

Règlement 15-348

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4 ( 5 mars 2012, 657 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé