Documentation du dossier

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.1 ( s. d., cartes 1 à 30, pdf, 61 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.2 ( s. d., cartes 31 à 60, pdf, 25 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.3 ( s. d., cartes 61 à 95, pdf, 93 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2023

CM4.3 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB5 ( 5 mars 2012, 143 pages, pdf, 3 Mo )

Document complémentaire - Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB5.1 ( 14 mars 2000, 9 cartes, pdf, 72 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Ha! Ha!, Ferland-et-Boilleau

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB1 ( décembre 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Les émissions de GES à l’échelle du Québec et du projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB2 ( 12 décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Hiérarchie des 3RV-E et encadrement de la valorisation énergétique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB3 ( 12 décembre 2023, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )

La gestion des sols contaminés, leur classement, leur élimination et leur valorisation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

AV8 ( 2 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.79 Mo )

Avis public sur le projet paru dans le journal Le Progrès

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DA4 ( 12 décembre 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Performances actuelles et modélisées sur les émissions de GES

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA2 ( 11 avril 2022, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation des émissions de gaz à effet de serre, rapport de quantification

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 décembre 2023

PR8.4 ( octobre 2023, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA1 ( 12 décembre 2023, 26 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA3 ( décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Projet d’optimisation des activités actuelles et d’ajout d’un nouveau procédé thermique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 novembre 2023

CM4.2 ( 27 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR8.5 ( novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR4.3 ( août 2023, 71 pages, pdf, 4 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 novembre 2023

PR8.3 ( novembre 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CR2 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CM4.1 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 novembre 2023

AV3 ( 9 novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2023

PR14 ( Octobre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information