Documentation du dossier

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 septembre 2023

PR8.2 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 septembre 2023

CM2 ( 27 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annoncant le début de la période d'information

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 septembre 2023

PR6 ( Septembre 2023, 30 pages, pdf, 38 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2023

PR8.1.2 ( Septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.2 (2 de 2) ( Mars 2023, 1295 pages, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (1 de 2) ( Juin 2022, 678 pages, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.4 ( Juillet 2023, 632 pages, pdf, 59 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 10 mai 2023 - Deuxième série

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (2 de 2) ( juin 2022, 377 pages, pdf, 83 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.2 (1 de 2) ( Mars 2023, 225 pages, pdf, 85 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.1 ( Mars 2021, 44 pages, pdf, 0.68 Mo )

Directive

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.1 ( Février 2021, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.3 ( Mai 2021, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR7 ( Août 2023, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.2 ( Mars 2021, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Avis de projet - Complément d'information

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR2.2 ( Avril 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR8.1.1 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la PIP

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.2 ( Avril 2023, 79 pages, pdf, 12 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.1 ( Septembre 2022, 85 pages, pdf, 16 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR5.1 ( Octobre 2022, 28 pages, pdf, 11 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR5.3 ( Mai 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série