Documentation du dossier
DM23 ( 23 février 2017, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
DM24 ( 22 février 2017, 10 pages et annexe, pdf, 0.89 Mo )
DM25 ( 28 février 2017, 8 pages, pdf, 0.63 Mo )
DQ 8.1 ( 15 mars 2017, 1 page et annexes, )
DQ 9.1 ( 14 mars 2017, 3 pages, )
DQ 10.1 ( 24 mars 2017, 1 page et annexe, )
DQ 11.1 ( 24 mars 2017, 1 page et annexe, )
DQ 12.1 ( 10 avril 2017, 2 pages, )
DQ 13.1 ( 10 avril 2017, 4 pages, )
DQ 14.1 ( 26 avril 2017, 1 page, )
DQ 15.1 ( 10 mai 2017, 3 pages, )
DQ1 ( 15 février 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Demande d’information de la commission à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale
DQ1 .1 ( 17 février 2017, 2 pages, )
DQ2 ( 17 février 2017, 2 pages, )
DQ2 .1 ( 22 février 2017, 7 pages, pdf, 0.11 Mo )
DQ3 ( 17 février 2017, 2 pages, )
Demande d’information de la commission à la Ville de Val-d’Or
DQ3 .1 ( 21 février 2017, 3 pages et annexes, )
DQ4 ( 17 février 2017, 1 page et annexe, )
Demande d’information de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ4 .1 ( 21 février 2017, 1 page et annexe, )
DQ4 .1.1 ( 10 mai 2004, 35 pages et annexes, )
DQ4 .1.2 ( 8 avril 2008, 11 pages et annexes, )
INC. Projet–S-07-2011. Rapport de construction. Parc à résidus Goldex–Manitou
DQ4 .1.3 ( 28 mars 2007, 17 pages et annexes, )
INC. Projet–S-06-186-51. Rapport de conception. Parc minier Manitou. Projet Goldex-Manitou–Val-d’Or
DQ5 ( 17 février 2017, 1 page et annexe, )
DQ5 .1 ( 22 février 2017, 18 pages, )
DQ6 ( 20 février 2017, 1 page et annexe, )
Demande d’information de la commission à la MRC de La Vallée-de-l’Or