Documentation du dossier

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DQ5.1.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.58 Mo )

Code d’éthique du comité de suivi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 12 mai 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.55 Mo )

Question de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant les modalités du comité de suivi

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ6.1 ( 15 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 12 mai 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.75 Mo )

Questions de la commission à la Société du Plan Nord

Auteur: SOCIÉTÉ DU PLAN NORD

DQ7.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 13 mai 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Questions complémentaires de la commission au promoteur

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DQ8.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DQ8.2 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.62 Mo )

Annexe à la réponse 3 du document DQ8.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 13 mai 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ9.1 ( 19 mai 2015, 9 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 3 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.33 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DQ10.1 ( 3 juin 2015, 23 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 3 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l‘Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l’assujettissement du projet de port sur la rive nord du fjord du Saguenay à la procédure québécoise d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ11.1 ( 9 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 3 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions à la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’usage des routes

Auteur: MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY

DQ12.1 ( 5 juin 2015, 8 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 3 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ13.1 ( s. d., 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ13.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Complément aux réponses du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 3 juin 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la Société du Plan Nord concernant les infrastructures de transport actuelles et projetées

Auteur: SOCIÉTÉ DU PLAND NORD

DQ14.1 ( 10 juin 2015, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 3 juin 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère des Transports concernant la route 385

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ15.1 ( 11 juin 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 3 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions à l’Administration portuaire de Saguenay

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DQ16.1 ( 10 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16