logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay-Lac-Saint-Jean

Documentation du dossier

Filtrer :
372 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE

DB21 ( octobre 1992, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme – Règlement 92-089, pages 18 à 24 et carte

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB22 ( 30 avril 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question concernant des données comparatives en termes de quantité de GES émis par tonne de produit transporté pour le transport par train, par bateau et par camion

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB24 ( 30 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Note d’information concernant l’octroi d’un BNE, les redevances, la remise en état des sites et le BNE de l’initiateur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB26 ( 29 avril 2015, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel avec les liens pour obtenir des documents sur l’abat-poussière et sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB27 ( 1er mai 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Courriel en réponse à une question concernant les plans de remise en production des sites miniers

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB28 ( 1er mai 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Note d’information de la sous-ministre associée aux Mines concernant le morcellement de projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB29 ( 1er mai 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Courriel incluant la réponse de la Société du Plan Nord en ce qui concerne la stratégie en matière de sécurité sur le territoire du Plan Nord

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB29.1 ( 3 octobre 2014 et 15 septembre 2014, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Correspondance entre le MERN et Arianne Phosphate inc. sur le remplacement des refuges biologiques projetés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30 ( mai 2013, 107 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec – 2013-2023

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB31 ( mai 2013, 24 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB37 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question posée en séance publique

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB38 ( 13 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponse à une des questions posées en séance publique

Auteur: Résumé en français de l’article, 1 page

DB38.2 ( 2012, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Catherine LAURIAN, Christian et al. « Interactions between a Large Herbivore and a Road Network », Ecoscience, p. 69-79

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB39 ( 13 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses à des questions posées en séance publique