Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 10 juillet 2013, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 5 juillet 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 21 mai 2013, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 août 2013, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 4 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 19 février 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la publication du rapport d'enquête et d'audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 9 mai 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 mai 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 25 juillet 2013, 3 pages, pdf, 0.92 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., 76 pages, pdf, 3 Mo )

Demandes d’audiences adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement de la Faune et des Parcs entre mai et juillet 2013

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 11 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 août 2013

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA1 ( juillet 2012, 92 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Complément no 1 à l’étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA2 ( décembre 2012, 22 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Volume 1 – Complément no 2 à l’étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA3 ( décembre 2012, pagination diverse, pdf, 78 Mo )

Volume 2 – Complément no 2 à l’étude d’impact. Annexe 6. Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA4 ( novembre 2012, 55 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Complément no 3 à l’étude d’impact – Étude complémentaire portant sur les infrastructures portuaires et le transport maritime au terminal La Relance

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA5 ( juillet 2013, 23 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Complément no 12 à l’étude d’impact – Réponses aux commentaires des Innus de la communauté Uashat mak Mani-Utenam

Auteur: COUTURE, Y.

DA6 ( juin 2010, 32 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport d’évaluation de la qualité de l’air à Sept-Îles. Analyse globale de la situation à partir de données historiques et d’une campagne de mesures effectuée en 2009, ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DA7 ( juillet 2013, 8 pages, pdf, 0.19 Mo )

Plan de gestion des émissions de poussières, version 1.0

Auteur: GENIVAR

DA8 ( août 2013, 61 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Rapport sectoriel – Hydrogéologie – Révision 1

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DA9 ( 27 août 2013, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet par le promoteur

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DA10 ( s. d., divers dépliants, pdf, 5 Mo )

Documentation d’information destinée aux communautés

Auteur: MINE ARNAUD INC

DA11 ( 26 août 2013, 11 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Note technique. Estimation des débits d’eau de la percolation sous la butte-écran et sous le parc à résidus de flottation (float tails)

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA12 ( 27 août 2013, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à une question en suspens du 27 août 2013 concernant les tonnes par année de SO2 et de NO2 qui seront émises dans l’atmosphère pour chacun des deux scénarios

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA13 ( 27 août 2013, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à une question du 27 août d’un résidant concernant la prise en compte des nappes d’air captives qui occupent la baie de Sept-Îles

Auteur: MINE ARNAUD INC et GENIVAR

DA14 ( 27 août 2013, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à une question du 27 août sur la différence entre la roche phosphatée et l'apatite