Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Parachèvement de l’autoroute 30 – Tronçon A-15/Jean-Leman, document présenté le 31 août 2005

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DA43 ( juin 2005, 65 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement du territoire

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC

DA44 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Texte d’une pétition avec feuille de transmission

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA45 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lexiques des termes utilisés dans les cartes concernant les terres agricoles

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA46 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réduction du trafic lourd sur la métropolitaine, document présenté le 1er septembre 2005

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA47 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.04 Mo )

Plan DJMA indiquant les problèmes de sécurité

Auteur: FONDS CANADIEN SUR L’INFRASTRUCTURE STRATÉGIQUE

DA48 ( s. d., 25 pages, pdf, 0.19 Mo )

Entente sur l’autoroute 30 (volet 1) 2003-2004/2006-2007 entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec

Auteur: GENIVAR INC.

DA49 ( 2004, 9 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Parachèvement de l'autoroute 30 de l'autoroute 15 à l'échangeur Jean-Leman – Programmes de surveillance et de suivi environnemental et plan des mesures d'urgence

Auteur: GENIVAR INC.

DA50 ( 2004, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Inventaire des espèces végétales à statut précaire le long de deux tracés de l'autoroute 30, entre Candiac et Saint-Constant

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA51 ( 17 novembre 2005, 13 pages et lettre de transmission, pdf, 1 Mo )

Rectification aux mémoires déposés

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA52 ( novembre 2005, 17 pages, pdf, 0.72 Mo )

Rapport d’audit de sécurité routière. Étape d’avant-projet

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB1 ( août 2005, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits choisis du 2e schéma d’aménagement révisé de remplacement (SAR-3)

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB1.1 ( août 2005, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement révisé de remplacement (SAR-3)

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extraits de Cap sur le monde : pour une région métropolitaine de Montréal attractive - Projet de schéma métropolitain d’aménagement et de développement

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB2.1 ( 2005, 132 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Cap sur le monde : pour une région métropolitaine de Montréal attractive. Projet de schéma métropolitain d’aménagement et de développement

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB3 ( 2005, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Enquête à bord– Train de banlieue

Auteur: Luc VALIQUETTE et al.

DB4 ( 2004, 16 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réflexions pour un cadre d’analyse environnementale des projets de transport, document présenté au congrès de l’ACFAS

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5 ( novembre 2004, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Plan de développement durable du Québec - Document de consultation

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB6 ( 6 septembre 2005, 11 pages, pdf, 0.07 Mo )

Loi sur le développement durable, Projet de loi no 118, 1ère session, 37e législature

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB7 ( juillet 2005, 27 pages, pdf, 0.13 Mo )

Règlement sur les exploitations agricoles, [c.Q-2, r.11.1]

Auteur: VILLE DE CANDIAC

DB8 ( 28 septembre 2004, 14 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Dossier préparé à l’intention du ministère des Transports dans le cadre du projet de construction de l’autoroute 30 sur le territoire de la Ville de Candiac

Auteur: GENIVAR

DB9 ( 19 août 2004, 13 pages et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Étude de planification – Développement du projet « Nouveau Candiac », étude de circulation préparée pour la Ville de Candiac

Auteur: VILLE DE CANDIAC

DB10 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Projet de lotissement Candiac – Les Cités d’Europe

Auteur: VILLE DE CANDIAC

DB11 ( 8 avril 1988, 2 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Décision de la Commission de protection du territoire agricole. Proposition détaillée no 1

Auteur: VILLE DE CANDIAC

DB12 ( 30 août 2005, 10 pages, pdf, 0.03 Mo )

Présentation du maire de la Ville de Candiac lors de l’audience publique