Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA65 ( octobre 2005, 2 cartes, pdf, 2 Mo )

Réseau routier de camionnage de la Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA66 ( novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Étude complémentaire à l’étude d’impact sur l’environnement – Brise-vent

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA67 ( 19 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Estimation du potentiel d’accident sur l’autoroute 35 projetée ainsi que sur la route 133 en 2021

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA68 ( 16 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant l’évaluation de la proposition de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu à l’effet de construire une passerelle pour les cyclistes circulant sur la Montérégiade II (DM14.4)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA69 ( 16 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant les mesures d’amélioration déjà réalisées tout au long de la route 133 au regard des indices de gravité et du nombre d’accidents répertoriés dans l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA70 ( 28 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant la cartographie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA71 ( 28 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant les caractéristiques des bassins de sédimentation proposés

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA72 ( 11 janvier 2006, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Rectifications aux mémoires déposés au BAPE

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA73 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Information concernant l’estimation du niveau sonore aux résidences localisées à l’est de la rivière aux Brochets

Auteur: Marion FISCHEL

DA74 ( 30 octobre 2001, pagination diverse. (1629 Ko), pdf, 2 Mo )

Evaluation of Selected Deicers Based on a Review of the Literature. The SeaCrest Group

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA75 ( 10 février 2006, 2 pages et 1 plan, pdf, 0.11 Mo )

Information sur la superficie nécessaire à l’établissement du poste de contrôle et du parc routier de l’autoroute 35

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 1er juin 2005, p. 2180-2191, pdf, 2 Mo )

Décret 468-2005 « Concernant la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables », Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB2 ( septembre 2004, 40 pages, pdf, 0.53 Mo )

Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie –Guide de mise en œuvre

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB3 ( 2001, 188 pages, pdf, 1 Mo )

Liste des substances d’intérêt prioritaire. Rapport d’évaluation – Sels de voirie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB4 ( avril 2004, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie

Auteur: MRC DE BROME-MISSISQUOI

DB5 ( juin 2004, 10 pages, pdf, 0.85 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement révisé de remplacement

Auteur: MRC DU HAUT-RICHELIEU

DB6 ( 25 juin 2004, 256 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC DU HAUT-RICHELIEU

DB6.1 ( 25 juin 2004, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement et de développement révisé – Les pôles industriels

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7 ( 14 mai 2002, 127 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Montérégie, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7.1 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.62 Mo )

Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Montérégie – Document synthèse

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB8 ( 11 novembre 2005, non paginé, pdf, 4 Mo )

Cartes portant sur les éléments ci-après. Pédologie – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 1 carte. Dynamisme agricole 2003 – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 1 carte. Possibilités agricoles des sols – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 2 cartes. Utilisation du sol – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB9 ( 29 janvier 1990, 40 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB10 ( 24 mai 1990, 56 pages, pdf, 6 Mo )

Règlement de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB11 ( 24 mai 1989, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement de lotissement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB12 ( 24 mai 1990, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement de construction