Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB32 ( 9 mars 1994, 37 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Les plans d’implantation et d’intégration architecturale - Partie 1

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB33 ( 1988, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Les plans d’aménagement d’ensemble

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB34 ( 28 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question de la séance du 16 novembre dernier concernant les impacts des sels de voirie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB35 ( 1991, 8 pages, pdf, 0.38 Mo )

Document relatif à la présentation du 14 novembre dernier concernant la Politique fédérale sur la conservation des terres humides

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB36 ( 1991, 15 pages, pdf, 0.12 Mo )

Politique fédérale sur la conservation des terres humides

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB37 ( 27 novembre 1991, 35 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB38 ( février 1992, 13 pages, pdf, 0.43 Mo )

Règlement de lotissement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB39 ( 1999, 85 pages, pdf, 4 Mo )

Règlement de zonage 04-0292, février 1992, révisé en septembre 1997 et 1999

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB40 ( février 1992, 13 pages, pdf, 0.43 Mo )

Règlement de construction

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB41 ( février 1992, 39 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement des permis et certificats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB42 ( 24 février 1992, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement 07-0292, sur les dérogations mineures

Auteur: VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU

DB43 ( 15 avril 1991, 23 pages et 3 feuillets, pdf, 1 Mo )

Règlement 338-000 concernant le Plan d’urbanisme dans la municipalité de la paroisse de Saint-Athanase

Auteur: VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU

DB44 ( s. d., 4 feuillets et 1 plan, pdf, 0.29 Mo )

Grille des usages de la municipalité de la paroisse de Saint-Athanase

Auteur: VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU

DB45 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Grille de spécifications du zonage de la ville d’Iberville

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB46 ( 26 juillet 2005, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB47 ( 29 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux demandes d’information de la commission (DT3, p.16-19) sur les enjeux agricoles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB48 ( 14 et 16 novembre 2005, 9 pages, pdf, 0.22 Mo )

Présentation sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB49 ( novembre 2005, 16 pages, pdf, 0.39 Mo )

Présentation de M. François Fréchette sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB50 ( 30 novembre 2005, 7 pages, pdf, 0.35 Mo )

Rectification de l’interprétation de l’article 50.4 du Règlement sur les exploitations agricoles et document reflétant la position de la Direction des politiques de l’eau sur les impacts hydrauliques d’aménagements situés dans la baie Missisquoi et sur la rivière Richelieu ainsi que sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB51 ( 30 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question de la commission à l’audience publique (DT6, p. 146-147) concernant les coûts de services de premier répondant en cas d’accident impliquant des matières dangereuses dans les municipalités rurales

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN

DB52 ( 1991 et 1993, 43 pages et 3 cartes, pdf, 1 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Andrew BOOTSMA et autres

DB53 ( 1999, 28 pages, pdf, 0.85 Mo )

Extrait de Analyses sur les risques associés aux unités thermiques disponibles pour la production de maïs et de soya au Québec, Centre de recherches de l’Est sur les céréales et oléagineux, Direction générale de la recherche, Agriculture et Agroalimentaire Canada

Auteur: AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA ET AGRICULTURE, PÊCHERIES ET ALIMENTATION QUÉBEC

DB54 ( 2002, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Carte des unités thermiques maïs (UTM) pour le Québec à un niveau de probabilité de 80% (8 années sur 10) pour la période de 1961-1990

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB55 ( 1999, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Unité thermique maïs − Niveau de probabilité de 80% (8 années sur 10) − Période de 1961-1990 – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35

Auteur: LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB56 ( décembre 2004, 19 pages, pdf, 0.45 Mo )

Guide des normes reconnues par la Financière agricole du Québec 2005 en matière de pratiques culturales