Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB57 ( 2005, 6 pages, pdf, 0.18 Mo )

Productions agricoles végétales par municipalité – MRC de Brome-Missisquoi

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB58 ( 8 décembre 2005, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Orientations du ministère sur la protection des boisés en Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB59 ( 12 décembre 2005, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Évaluation de l’effet causé sur les niveaux d’eau par la construction de l’autoroute 35 selon le tracé alternatif près de la forêt marécageuse

Auteur: VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELEU

DB60 ( 25 juin 2004 et 19 décembre 2005, 4 pages et 1 plan, pdf, 0.23 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement de la MRC du Haut-Richelieu, Information complémentaire concernant le projet d’agrandissement du parc industriel d’Iberville

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB61 ( 22 décembre 2005, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Impacts potentiels du projet de l’autoroute 35 sur la qualité de l’eau de la baie Missisquoi, bassin versant de la rivière Richelieu

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB62 ( septembre et décembre 2005, 23 pages, pdf, 0.94 Mo )

Données économiques sur les échanges commerciaux du Québec vers la Nouvelle-Angleterre et les États-Unis, janvier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB63 ( 5 janvier 2006, 4 pages, pdf, 0.34 Mo )

Avis de la Direction du patrimoine écologique et des parcs concernant les mesures de compensations proposées par le promoteur pour les espèces végétales à statut particulier

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-HYACINTHE

DB64 ( 19 janvier 2006, 3 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Impact de la perte de superficies agricoles sur les activités agricoles

Auteur: MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB65 ( 26 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Avis gouvernemental portant sur le règlement n o 407 adopté par la MRC du Haut-Richelieu qui modifie le schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Perle ST-JEAN

DC1 ( novembre 2005, 4 pages, pdf, 0.76 Mo )

Proposition relative au tracé

Auteur: PRODUITS FORESTIERS ST-ARMAND INC.

DC2 ( 30 janvier 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information sur le nombre de voyages de billes en provenance du poste frontalier de Saint-Armand

Auteur: SYNDICAT DE L’UPA DE VENISE

DM1 ( 24 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

SYNDICAT DE L’UPA DE VENISE : Mémoire

Auteur: Michel TOUGAS et Monique S. TOUGAS

DM2 ( 24 novembre 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Michel TOUGAS et Monique S. TOUGAS : Mémoire

Auteur: Marc-André TRUDEAU et Nathalie RICHARDS

DM3 ( 28 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Marc-André TRUDEAU et Nathalie RICHARDS : Mémoire

Auteur: Perle SAINT-JEAN

DM4 ( 6 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Perle SAINT-JEAN : Mémoire

Auteur: Perle SAINT-JEAN

DM4.1 ( 14 décembre 2005, 1 page, photos et plans, pdf, 1 Mo )

Perle SAINT-JEAN : Annexe au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DM5 ( 6 décembre 2005, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE : Mémoire

Auteur: FERME DANIEL TOUGAS INC. et FERME TOUGAVISTA INC.

DM6 ( 6 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

FERME DANIEL TOUGAS INC. et FERME TOUGAVISTA INC. : Mémoire

Auteur: FERME DANIEL TOUGAS INC. et FERME TOUGAVISTA INC.

DM6.1 ( 8 janvier 2006, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

FERME DANIEL TOUGAS INC. et FERME TOUGAVISTA INC. : Annexe au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

DM7 ( 7 décembre 2005, 9 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND

DM7.1 ( 9 et 13 janvier 2006, non paginé, pdf, 0.34 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND : Ajout au mémoire et courriel de transmission

Auteur: Bernadette GUILLOTTE, LE ROUTIER CHEZ BERNADETTE

DM8 ( 7 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Bernadette GUILLOTTE, LE ROUTIER CHEZ BERNADETTE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN

DM9 ( 8 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN

DM9.1 ( 12 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN : Addenda au mémoire

Auteur: Jean ASNONG et Hélène CAMPBELL

DM10 ( décembre 2005, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Jean ASNONG et Hélène CAMPBELL : Mémoire