Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3.1 ( 5 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 22 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur l’impact du projet sur le paysage, les espèces floristiques à statut particulier et les propositions d’aires protégées reçues par le ministère pour le site du Massif du Sud

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ4.1 ( 6 janvier 2011, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 22 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur la protection du territoire du Massif du Sud contre toute exploration et exploitation liées aux domaines pétroliers et miniers, les activités et les interventions de mise en valeur du parc régional du Massif du Sud et les mesures pour assurer la protection des chauves-souris advenant que le projet soit autorisé

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ5.1 ( 22 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 22 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à la MRC de Bellechasse sur le développement touristique éolien prévu par le promoteur

Auteur: MRC de Bellechasse

DQ6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

La réponse à la question DQ6 adressée à la MRC de Bellechasse est contenue dans le document DQ7.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 22 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à la MRC des Etchemins sur le développement touristique éolien prévu par le promoteur

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DQ7.1 ( 7 janvier 2011, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 7 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.98 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur l’habitat légal de la Grive de Bicknell

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ8.1 ( 12 janvier 2011, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ8.2 ( 18 janvier 2011, 2 pages et carte, pdf, 1 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 7 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Question adressée à la MRC de Bellechasse sur l’état des revenus du parc régional du Massif du Sud

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DQ9.1 ( 18 janvier 2011, 1 page et annexes, pdf, 19 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD

DQ9.1.1 ( s. d., 15 pages, pdf, 0.28 Mo )

États financiers et renseignements complémentaires (version complète du document), exercice terminé le 31 mars 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 7 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Question adressée à la MRC des Etchemins sur la réglementation en relation avec le parc régional

Auteur: MRC des Etchemins

DQ10.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

La réponse à la question DQ10 adressée à la MRC des Etchemins est contenue dans le document DQ9.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 19 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives à la chronologie des événements dans l’analyse du dossier concernant le statut légal de la grive de Bicknell, sur les redevances éventuellement perçues par le ministère pour l’installation d’éoliennes dans le parc régional du Massif du Sud, et autres ententes concernant l’exploitation du parc avec les MRC de Bellechasse et des Etchemins que celles déposées en DB39 et DB40

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ11.1 ( 21 janvier 2011, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les mesures d’atténuation qui pourraient être exigées du promoteur advenant le dépassement des niveaux sonores stipulés dans la note d’instruction 98-01 du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.1 ( 24 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question adressée à la municipalité de Saint-Philémon sur la cartographie qui illustre l’emplacement projeté des éoliennes dans le dossier d’appel d’offres de 500 MW d’énergie éolienne issue de projets autochtones et communautaires

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON

DQ13.1 ( 20 janvier 2011, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 19 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions complémentaires adressées à la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DQ14.1 ( 21 janvier 2011, 4 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14 - Un complément de réponse à la question 5 a été déposé en DB105.1.1