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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Massif du Sud

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508 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB72 ( 7 mai 1999, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Règlements nos 147-95 et 178-99 concernant les nuisances et autres infractions

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB73 ( 2003, 27 pages, pdf, 0.45 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB74 ( août 2008, 78 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement de zonage no 03-2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB75 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 6 Mo )

Résolution no 197-2010 pour acceptation de la convention pour les éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB76 ( 25 octobre 2010, 21 pages, pdf, 6 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB80 ( novembre 2010, 1 plan, pdf, 6 Mo )

Ligne à 120 kV du parc éolien du Massif du Sud – Milieux humain et naturel, carte 1

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC.

DB83 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables – Suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB84 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2008, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB85 ( mai 2010, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2009, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB86 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de Carleton – Suivi d’exploitation 2009 – 1re année du programme, sommaire

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB87 ( 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.27 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006)

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB89 ( 9 décembre 2010, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Projet d’aménagement d’un parc éolien au Massif du Sud – Inventaires de la Grive de Bicknell, stations d’écoute et mention 2006 à 2010

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB91 ( 2006, 119 pages, pdf, 9 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB92 ( mars 2009, 105 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB94 ( mars 2007, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État, nouvelle édition

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB95 ( 2007, 63 pages, pdf, 2 Mo )

Analyse territoriale – Volet éolien Chaudière-Appalaches

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB96 ( 9 décembre 2010, 3 pages et 1 plan, pdf, 2 Mo )

Délimitation de l’habitat optimal de la grive de Bicknell – Méthodologie utilisée au Massif du Sud