Projet de parc éolien Massif du Sud - BAPE

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB72 ( 7 mai 1999, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Règlements nos 147-95 et 178-99 concernant les nuisances et autres infractions

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB73 ( 2003, 27 pages, pdf, 0.45 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB74 ( août 2008, 78 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement de zonage no 03-2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND

DB75 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 6 Mo )

Résolution no 197-2010 pour acceptation de la convention pour les éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB76 ( 25 octobre 2010, 21 pages, pdf, 6 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DB77 ( avril 2007, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement no 169-07 – Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB78 ( 20 juillet 2007, 65 pages, pdf, 0.26 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005, révisé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB79 ( novembre 2010, 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Intégration de la production éolienne au réseau de transport – Ligne à 120 kV du parc éolien Massif du Sud – Information sur la solution retenue

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB80 ( novembre 2010, 1 plan, pdf, 6 Mo )

Ligne à 120 kV du parc éolien du Massif du Sud – Milieux humain et naturel, carte 1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB81 ( 6 avril 2010, 14 pages, pdf, 0.20 Mo )

Règlement no 255-10 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage no 234-07 de la municipalité de Saint-Magloire aux fins de corriger certains irritants et difficultés d’application et d’ajouter des normes sur différents sujets ayant été omis lors de la refonte

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB82 ( mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles – Limite et lignes directrices préconisées par le MDDEP relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC.

DB83 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables – Suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB84 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2008, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB85 ( mai 2010, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2009, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB86 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de Carleton – Suivi d’exploitation 2009 – 1re année du programme, sommaire

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB87 ( 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.27 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006)

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB88 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.64 Mo )

Décret 857-2010 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation à Énergie Éoliennes Des Moulins S.E.C pour le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins sur le territoire de la ville de Thetford Mines ainsi que des municipalités de Kinnear’s Mills et de Saint-Jean-de-Brébeuf, pages 4390-4396

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB89 ( 9 décembre 2010, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Projet d’aménagement d’un parc éolien au Massif du Sud – Inventaires de la Grive de Bicknell, stations d’écoute et mention 2006 à 2010

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB90 ( 9 décembre 2010, 1 carte, pdf, 0.91 Mo )

Projet d’aménagement d’un parc éolien au Massif du Sud – Inventaires de la Grive de Bicknell, stations d’écoute SNC – Lavalin 2008 – Habitat optimal proposé par le MRNF (novembre 2010)